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Le blog des bricoleurs
9 avril 2013

Construire soi-même sa piscine : réaliste ?

Les beaux jours reviennent et mon voisin à décider de s'intéresser de près à la faisabilité d’une piscine dans son jardin. Non pas que son jardin ne me permette pas d’installer une piscine, mais il veut  la construire lui-même. Il m'a naturellement demandé conseil, cela va faire 5 ans que la mienne a été construite.

Ambitieux vous me direz ! Étant bon bricoleur et toujours à la recherche de nouveaux défi, je me laisserai bien tenté par celui-ci. J'ai commencé par le convaincre des avantges d'une piscine : "La piscine est l’élément décoratif ultime pour le jardin ! En construisant une piscine, on augmente de fait la valeur de la maison à la revente." Mais ça, il le savait déjà. Ce qui l'intéressait c'était de savoir si il pouvait réaliser ce défi pour minimiser les dépenses.

Longtemps considérée comme un luxe réservé aux plus aisées, la piscine se démocratise de plus en plus. Il est désormais possible de construire soi-même sa piscine pour réduire les coûts. Cela permet à un bon bricoleur avec un budget moyen de concrétiser son rêve.

 

Piscine traditionnelle ou en kit ?

Le prix sera différent selon le choix. Les piscines en kit proposées aujourd’hui par les fabricants semblent être le meilleur compromis. Le fabricant vous fournit une piscine en kit, prête à être installé. Vous disposez donc de tout le matériel nécessaire, aux bonnes mesures en fonction du type de bassin souhaité : la combinaison du savoir-faire du fabricant mêlé aux talents du bricoleur !

 

Savoir choisir le matériel pour l’installation

Construire soi-même sa piscine est une chose, s’improviser piscinier du jour au lendemain en est une autre !

Vos talents de bricoleur seront mis à rude épreuve toute la durée du projet, mais seuls ils ne suffiront pas. La construction d’une piscine ne se résume pas uniquement au bassin. Vous devrez ensuite construire le local technique de la piscine, les abords et pourquoi pas prévoir l’installation future d’un abri de piscine.

Pour le choix de votre installation (pompe de piscine, système de filtration, de traitement de l’eau, etc…), il est important de faire appel à un professionnel. Vous pouvez très bien réaliser entièrement la construction de votre local technique mais, seulement si vous avez reçu de bons conseils. Pour cela, n’hésitez pas à contacter un expert qui saura être de bon conseil.  Intéressez-vous également aux différentes expériences vécues par d’autres et racontées sur les forums spécialisés.  

Construire soi-même sa piscine est réalisable, en comptant un budget de 10 000€ pour une piscine de 8×4 m avec un liner piscine.

La recette ? De la logique, des dons pour le bricolage et de la patience !

 

kit-piscine

 

 

 

 

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KHEOPS Chrestomathie égyptienne, ou Choix de textes égyptiens / transcrits, ... <br /> <br /> 79<br /> <br /> Chrestomathie française ou Choix de morceaux tirés des meilleurs écrivains français : ouvrage destiné à servir d'application méthodique et progressive à un cours régulier de langue française. Littérature de l'adolescence ou choix de morceaux pris dans les différentes branches de l'art d'écrire et tirés des meilleurs écrivains français / par A. Vinet -Georges Bridel (Lausanne)-1862-1864 Informations détaillées 200<br /> <br /> Chrestomathie de l'ancien français (IXe-XVe siècles), précédée d'un ... <br /> <br /> 119<br /> <br /> Chrestomathie grecque, par E. Ragon,... Livre du maître -J. de Gigord (Paris)-1924 Informations détaillées82<br /> <br /> Chrestomathie ottomane --1854 Informations détaillées 19<br /> <br /> Chrestomathie des prosateurs français du quatorzième au seizième siècle, avec une grammaire et un lexique... une histoire abrégée de la langue française... par Charles Monnard,.... Chrestomathie élémentaire -J. Cherbuliez (Genève)-1862 Informations détaillées100<br /> <br /> Chrestomathie grecque à l'usage de la classe de sixième, avec un lexique grec-français,... par M. L. Feuillet,... -E. Belin (Paris)-1874 Informations détaillées52<br /> <br /> Chrestomathie persane à l'usage des élèves de l'école spéciale des langues orientales vivantes. Tome 1 / publiée par Ch. Schefer,... -E. Leroux (Paris)-1883-1885 Informations détailléesNP274 / 492)<br /> <br /> Manuel pour étudier la langue sanscrite. Chrestomathie, lexique, ... <br /> <br /> 137<br /> <br /> Chrestomathie du Moyen-Age : extraits publiés avec des traductions, ... <br /> <br /> 105<br /> <br /> Manuel pour étudier le sanscrit védique : précis de grammaire, ... <br /> <br /> 115<br /> <br /> Chrestomathie cochinchinoise : recueil de textes annamites / publiés, ... <br /> <br /> 10<br /> <br /> Chrestomathie franco-provençale, recueil de textes franco-provençaux ... <br /> <br /> 61<br /> <br /> Arabische Chrestomathie, herausgegeben von J. Jahn,... Wien, 1802. ... <br /> <br /> 316<br /> <br /> Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. Abrégé grammatical. 2e [-3e] fascicule. Fascicule 2 -Impr. impériale (nationale) (Paris)-1868-1875 Informations détaillées 42<br /> <br /> Chrestomathie égyptienne, par M. le Vte de Rougé. 4e fascicule. La Stèle du roi éthiopien Piankhi-Meriamen -Impr. nationale (Paris)-1876 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible58<br /> <br /> Études hébraïques. "Principes de grammaire hébraïque et chaldaïque, accompagnés d'une chrestomathie, par J.-B. Glaire". "Éléments de grammaire hébraïque, rédigés par les élèves du séminaire de Nancy, sous la direction de l'abbé Rohrbacher". "Lexicon manuale hebraïcum et chaldaïcum... auctore J.-B. Glaire". [Compte-rendu signé : Louis Dubeux.] -impr. de A. René (Paris)- Informations détaillées4<br /> <br /> Chrestomathie arabe, ou Extraits de divers écrivains arabes tant en prose qu'en vers à l'usage des élèves de l'École spéciale des langues orientales vivantes.... Tome 2 / par A.-I. Silvestre de Sacy... -Impr. impériale (Paris)-1806 Informations détaillées 215<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> DOSSIER MEDICALE DE NORA <br /> <br /> Bulletins de la Société anatomique de Paris (1826) -Ebrard (Paris) V. Masson (Paris) G. Steinheil (Paris)-1835 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> 1876 (A51,SER4,T1). <br /> <br /> 452<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletins et mémoires de la Société anatomique de Paris -G. Steinheil (Paris)-1904 Informations détaillées <br /> <br /> 1909 (A84,SER6,T11). 263<br /> <br /> Bulletins de la Société anatomique de Nantes / Ecole de médecine de Nantes ; recueillis par le Dr A. Malherbe -Vve A. Delahaye (Paris) Impr. centrale (Paris)-1888 Informations détaillées <br /> <br /> 1884 (A8). <br /> <br /> 26<br /> <br /> Journal de la physiologie de l'homme et des animaux / publié sous la direction du docteur E. Brown-Séquard -J.-B. Baillière et fils (Paris) V. Masson (Paris)-1861 Informations détaillées1861 (T4). 117<br /> <br /> Journal de l'anatomie et de la physiologie normales et pathologiques de l'homme et des animaux -G. Baillière (Paris) F. Alcan (Paris)-1903 Informations détaillées <br /> <br /> Périodique <br /> <br /> 1881 (A17). 156<br /> <br /> Journal de physiologie et de pathologie générale -Masson (Paris)-1912 Informatio <br /> <br /> 1917 (T17,A18,N4)-1918. <br /> <br /> 654<br /> <br /> Revue d'hypnologie théorique et pratique dans ses rapports avec la psychologie, les maladies mentales et nerveuses / directeur : D. J. Luys -G. Carré (Paris)-1890 Informations détaillées1890/01 (A1,N1)-1890/12 (A1,N12). 167<br /> <br /> Annales de psychiatrie et d'hypnologie dans leurs rapports avec la psychologie et la médecine légale / publiées sous la direction de M. le Dr J. Luys,... -bureau des Annales de psychiatrie et d'hypnologie (Paris)-1891 Informations détaillées1891/01 (NOUV SER,N1)-1891/12 (NOUV SER,N12). 139<br /> <br /> <br /> <br /> Revue de psychiatrie, de neurologie et d'hypnologie : recueil des travaux publiés en France et à l'étranger -bureau de la Revue de psychiatrie (Paris) Maloine (Paris)-1897 Informations détaillées <br /> <br /> 1897/01 (NOUV SER,N1)-1897/12 (NOUV SER,N12). 222<br /> <br /> Revue de psychiatrie : médecine mentale, neurologie, psychologie / rédacteur en chef : Édouard Toulouse -Maloine (Paris) O. Doin (Paris) O. Doin & fils (Paris)-1913 Informations détaillées1909/05 (SER6,A13,T13,N5). 260<br /> <br /> Revue des sciences philosophiques et théologiques -Le Saulchoir (Kain) Vrin (Paris)-1931 Informations détaillées <br /> <br /> 1930/01 (A19,N1). <br /> <br /> 105<br /> <br /> Revue néo-scolastique / publiée par la Société philosophique de Louvain ; directeur : D. Mercier ; secrétaire de la rédaction : M. de Wulf -A. Uystpruyst-Dieudonné (Louvain)-1909 Informations détaillées909 (A16). 542<br /> <br /> Revue française de psychanalyse (Paris) -G. Doin et Cie (Paris) Presses universitaires de France (Paris)-1969 Informations détaillées <br /> <br /> 1988/07 (T52,N4)-1988/08. <br /> <br /> 934<br /> <br /> Prophylaxie mentale. Bulletin trimestriel [\"puis\" Organe] de la Ligue d'hygiène mentale -[s.n.?] (Paris)-1925 Informations détaillées925 (A1,N1)- (A1,N4). 82<br /> <br /> Bulletin mensuel - Société française de prophylaxie sanitaire et morale -J. Rueff (Paris)-1927 Informations détaillées1902/07/10 (A2,T2,N7). 284<br /> <br /> Annales de thérapeutique dermatologique et syphiligraphique et de prophylaxie anti-vénérienne -F.R. de Rudeval (Paris)-1906 Informations détaillées <br /> <br /> 1907 (A1907). <br /> <br /> 279<br /> <br /> Annales de thérapeutique dermatologique et syphiligraphique -Société d'éditions scientifiques (Paris) F.R. de Rudeval (Paris)-1901 Informations détaillées1902/01/20-1902/12/20. <br /> <br /> Volume de périodique en mode image et en230<br /> <br /> Archives de tocologie des maladies des femmes et des enfants nouveau-nés] -A. Delahaye (Paris)-1883 Informations détaillées1889/01 (VOL16,N1)-1889/12 (VOL16,N12). 498<br /> <br /> Annales de gynécologie et d'obstétrique : maladies des femmes, accouchements -[s.n.] (Paris) Steinheil (Paris)-1876 Informations détaillées1886/07 (T26)-1886/12. 231<br /> <br /> Nouvelles archives d'obstétrique et de gynécologie -[s.n.] (Paris)-1886 Informations détaillées1891 (A6). 365<br /> <br /> <br /> <br /> L'Obstétrique (Paris. 1896) -Doin (Paris)-1902 Informations détaillées1904/01 (T9)-1904/11. 308<br /> <br /> <br /> <br /> Archives mensuelles d'obstétrique et de gynécologie -Doin (Paris)-1913 Informations détaillées1914/01 (T5,A18)-1914/12. 512<br /> <br /> Annales de microbiologie -Masson (Paris)-1973 Informations détaillée1975/09 (VOL126B,N2). 154<br /> <br /> Annales de virologie -Masson (Paris)-1984 Informations détaillées1980/01 (VOL131E,N1)-1980/03. 52<br /> <br /> Annales de l'Institut Pasteur : journal de microbiologie / publiées sous le patronage de M. Pasteur par E. Duclaux -G. Masson (Paris)-1954 Informations1948/04 (T74,N4). 274<br /> <br /> Annales d'immunologie (Paris) -Masson (Paris)-1978 Informations détaillées1975/06 (VOL126C,N4). 453<br /> <br /> Bulletin de la Société chimique de Paris -L. Hachette (Paris) Masson (Paris)-1890 Informations détaillées1873/07 (NOUV SER,T20)-1873/12. 325<br /> <br /> Bulletin de la Société chimique de France. Mémoires -Masson (Paris)-1917 Informations détaillées911 (SER4,T10). 980<br /> <br /> Bulletin de la Société chimique de Paris. Mémoires -Masson (Paris)-1898 Informations détaillées1901 (SER3,T25). 886<br /> <br /> <br /> <br /> Répertoire de chimie pure : compte-rendu des progrès de la chimie pure en France et à l'étranger / par M. Ad. Wurtz,... ; Société chimique de Paris -Dezobry, E. Magdeleine et Cie (Paris) Pillet fils aîné (Paris) L. Hachette (Paris)-1858 Informations<br /> <br /> 1861 (A3). 389<br /> <br /> <br /> <br /> Répertoire de chimie appliquée : compte-rendu des applications de la chimie en France et à l'étranger / par M. Ch. Barreswil,... ; Société chimique de Paris -Pillet fils aîné (Paris) L. Hachette (Paris) E. Lacroix (Paris)-1858 Informations détaillées1861 (A3). 200<br /> <br /> <br /> <br /> Leçons de chimie professées en ... / Société chimique de Paris -L. Hachette et Cie (Paris)-1863 Informations détaillées <br /> <br /> 1861. 107<br /> <br /> Mois chimique et électrochimique (Paris) -[s.n.] (Paris)-1906 Informations détai1908/06 (A4,N42). 78<br /> <br /> <br /> <br /> Syndicat général des produits chimiques. Bulletin mensuel -[s.n.?] (Paris)-1918 Informations détaillées1916/12 (A1916,N30). 612<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de l'Union des physiciens (Paris) -Union des physiciens (Paris)-1935 Informations détaillées <br /> <br /> Périodique 1908/05 (N13). 87<br /> <br /> Annales de chimie et de physique -Crochard (Paris) V. Masson (Paris)-1861 Informations détaillées1908 (SER8,T13). 319<br /> <br /> Annales de chimie (Paris. 1789) -[Cuchet] (Paris) J. de Boffe (Londres)-1815 Informations détaillées <br /> <br /> 1797/04/30 (T22)-1997/06/30. <br /> <br /> 91<br /> <br /> Congrès (Alliance d'hygiène sociale) -Librairie de la Mutualité (Bordeaux) Alliance d'hygiène sociale (Paris)-1928 Informations détaillées1923/09/23-1923/09/25. 119<br /> <br /> <br /> <br /> Procès-verbaux des séances de l'année (Préfecture de la Seine, Commission de surveillance des asiles publics d'aliénés) -P. Dupont (Paris)-1918 Information<br /> <br /> 1914/05/06 (N6). • <br /> <br /> • 56<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de l'Académie delphinale -Impr. de Prudhomme (Grenoble) Impr. Allier (Grenoble) Académie delphinale (Grenoble)-1846 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> 1874 (SER3,T10). <br /> <br /> 68<br /> <br /> Journal de l'Association médicale mutuelle -[s.n.?] (Paris)-1922 Informations905/03/10 (A8,N3). 35<br /> <br /> Bulletin des sociétés de secours mutuels -P. Dupont (Paris)-1908 Info1912 (A59). 295<br /> <br /> Bulletin de la Société des sciences médicales et biologiques de Montpellier et du Languedoc méditerranéen -Société des sciences médicales et biologiques de Montpellier et du Languedoc méditerranéen (Montpellier)-1926 Informations détaillée1921/11 (A3,N1)-1922/07. 196<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de la Chambre syndicale des pharmaciens de la Seine -[s.n.] (Paris)-1918 Informations détaillées <br /> <br /> 1917/01/31 (N1)-1917/12/31. 117<br /> <br /> Rapport général sur les travaux du Conseil de salubrité (Paris) -[s.n.] (Paris)-1872 Informations détaillées1872-1877. 258<br /> <br /> <br /> <br /> Bibliothèque homoeopathique. Par une société de médecins [\"puis\" Publiée par la Société hahnemannienne fédérative] -[s.n.] (Paris, Londres, Madrid etc.)-1889 Informations détaillées <br /> <br /> 1868/12/01 (A1,N23). <br /> <br /> 399<br /> <br /> Revue médicale francaise : France - Proche-Orient -[s.n.] (Paris) Société de diffusion médicale et scientifique (Paris)-1923 Informations détaillées1922 (A3,N1)- (A3,N6). XIV<br /> <br /> Revue internationale de la vaccine / publ. et dir. Edmond Chaumier, Dante de Blasi ; réd. chef Dr Kuhn, Marcel Belin -[s.n.] (Tours) [s.n.] (Rome)-1910 1911/07 (A2,N1,T2)-1912/06 (A2,N6,T2). 341<br /> <br /> Journal de bibliographie médicale (Paris) -Gabon (Paris)-1809 Informati1809/05 (A4). 144<br /> <br /> Garde-malade hospitalière : organe des écoles de gardes-malades système Florence Nightingale -[s.n.] (Bordeaux)-1907 Informations détaillées1909 (A4,N28). 155<br /> <br /> Journal des progrès des sciences et institutions médicales en Europe, en Amérique, etc : par une association de médecins -Villeret et cie (Paris)-1829 Informations détaillées1828 (VOL10). 174<br /> <br /> Revue internationale d'électrothérapie / par le Docteur Georges Gautier, ... -M. Maloine (Paris)-1900 Informations détaillées1894/05 (A4,T4,N10). <br /> <br /> 303<br /> <br /> Revue d'hygiène thérapeutique : hydrothérapie, électrothérapie, aérothérapie, hygiène alimentaire, gymnastique médicale, orthopédie, massage, climatothérapie -Revue d'hygiène thérapeutique (Paris)-1896 Informations déta1891/10 (A3). 311<br /> <br /> Moniteur thérapeutique. Recueil mensuel des médications nouvelles -[s.n.?] (Paris)-1899 Informations détaillées1890 (A17,N1). 102<br /> <br /> Province médicale (Lyon) -Vitte et Perrussel (Lyon)-1888 Informations d1906 (A18,T17)- (A19). 122<br /> <br /> Pédiatrie (Marseille) -[s.n.] (Marseille)-1936 Informations détaillées1929/12 (A18,N12). 324<br /> <br /> Poitou médical (Poitiers) -[s. n.] (Poitiers)-1906 Informations détaillées1908/05 (A23,N5). 106<br /> <br /> Archives de la Société des sciences médicales et biologiques de Montpellier et du Languedoc méditerranéen -Faculté des sciences (Montpellier)-1935 Informations détaillées1929 (A11)-1930. 365<br /> <br /> Annuaire général des sciences médicales / par A. Cavasse -Labé (Paris) A. Delahaye (Paris)-1857 Informations détaillées1858 (A2). 141<br /> <br /> Nouveaux remèdes : journal bi-mensuel de pharmacologie, de thérapeutique, de chimie médicale et d'hydrologie / rédacteurs en chef : MM. Dr G. Bardet, Delpech -[s.n.] (Paris)-1895 Informations détaillées1896 (A12,T12). 558<br /> <br /> Clinique électro-homéopathique (Nice. 1889) -[s.n.] (Nice)-1889 Informations <br /> <br /> 1889/04/16 (A6,N4). <br /> <br /> 27<br /> <br /> Index Rosenwald (Paris) -L. Rosenwald (Paris)-1904 Informations détaillées1903/02/15 (T1,N1). 28<br /> <br /> Médecine nouvelle (Paris. 1889) <br /> <br /> <br /> <br /> 1907/04/16 (A26,N8). <br /> <br /> 6<br /> <br /> Moniteur médical [\"puis\" et la Cote automobile...]. Journal des étudiants en médecine et des praticiens -[s.n.?] (Paris)-1890 Informations détaillées890/05/10 (A1,N10). 245<br /> <br /> Revue illustrée de polytechnique médicale et chirurgicale -[s.n.] (Paris)-1900 Informations détaillées <br /> <br /> 1891/01/30 (A4,N1,T4)-1891/12/30 (A4,N12,T4). <br /> <br /> 149<br /> <br /> Gazette médicale de France (1927) -[s.n.] (Paris)-1930 Informations détaillées1928 (2). 20158 / 348) <br /> <br /> <br /> <br /> Médecin de France -CSMF (Paris)-1937 Informations détaillées1931/11 (A41,N21). 826<br /> <br /> Guide Rosenwald -Guide Rosenwald (Paris)-1904 Informations détaillées891 (A5). 294<br /> <br /> Association médicale. Organe de l'Association médicale mutuelle de la Seine et de la Seine et Oise -[s.n.?] (Paris)-1932 Informations détaillées1928/04 (A31,N4). 146<br /> <br /> Bulletin officiel de l'Office national d'hygiène sociale -[s.n.] (Paris)-1790 Informations détaillées <br /> <br /> 1911 (T5)-1920. <br /> <br /> 285<br /> <br /> Gazette médicale de l'Algérie / réd. A. Bertherand -[s.n.] (Alger) J.B.Baillière (Paris)-1859 Informations détaillées1861 (A6). 61<br /> <br /> Bulletin de la Société médicale des hôpitaux de Paris -Malteste (Paris)-1862 Informations détaillées1862 (T2). 261<br /> <br /> Bulletin de la Société de médecine de Poitiers -[s.n.?] (Poitiers)-1866 Informa1850 (N17). 50<br /> <br /> Mémoires de la Section de médecine (Académie des sciences et lettres de Montpellier) -Boehm (Montpellier) Delord-Boehm et Martial (Montpellier) Imprimerie générale du Midi (Montpellier)-1890 Informations détaillées1856 (T2,FASC3). 319<br /> <br /> Journal de médecine mentale : résumant au point de vue médico-psychologique, hygiénique, thérapeutique et légal, toutes les questions relatives à la folie, aux névroses convulsives et aux défectuosités intellectuelles et morales : à l'usage des médecins praticiens, des étudiants en médecine, des jurisconsultes, des administrateurs, et des personnes qui se consacrent à l'enseignement / par M. Delasiauve -Victor Masson et fils (Paris)-1862 Informations1861 (T1). 223<br /> <br /> ournal complémentaire du Dictionnaire des sciences médicales -[s.n.?] (Paris)-1828 Informations détaillées1826 (T25). 165<br /> <br /> evue de thérapeutique médico-chirurgicale. Journal des connaissances médico-chirurgicales -[s.n.?] (Paris)-1911 Informations détaillées1907/11/15 (A74,N22). 778<br /> <br /> Archives d'électricité médicale -Hamel (Bordeaux)-1920 Informations détaillées1916/04/01 (A24,N402,T26). 107<br /> <br /> Cahiers de la santé publique. Hygiène. Hygiène publique. Hygiène et médecine sociale -[s.n.?] (Paris)-1941 Informations détaillées <br /> <br /> 1930/12/10 (A3,N43<br /> <br /> CDLXVII<br /> <br /> apport général présenté ... par l'Académie de médecine sur les vaccinations et revaccinations pratiquées en France et dans les colonies françaises -Imprimerie nationale (Paris) Imprimerie administrative (Melun) Masson et Cie (Paris)-18931897. 43<br /> <br /> Bulletin - Société de médecine légale de Paris -[s. n.] (Paris)-1907 Informat <br /> <br /> 1907. <br /> <br /> 32<br /> <br /> <br /> <br /> Journal de médecine de l'Ouest / publié par la Section de médecine de la Société académique de Nantes -[s.n.] (Nantes)-1871 Informations détaillée<br /> <br /> 1879 (SER2,A3,T13). 139<br /> <br /> apport sur les vaccinations pratiquées en France ... -Imprimerie impériale (Paris) Imprimerie royale (Paris) Imprimerie nationale (Paris)-1880 Informations détaillées1842 (A1840). 52<br /> <br /> Journal de la Société de médecine pratique de Montpellier -J. Martel aîné (Montpellier) L. Castel (Paris) Fortin Masson ()-1840 Informations détaillées1841 (T4). 188<br /> <br /> Statistique médicale des hôpitaux de Paris / Administration générale de l'Assistance publique à Paris -P. Dupont (Paris)-1864 Informations détaillée1862 (T2). 175<br /> <br /> Recueil des arrêtés, instructions et circulaires concernant l'administration générale de l'Assistance publique à Paris : année ... -Impr. nouvelle (Paris)-1914 1917 (A1917). 71<br /> <br /> Bulletin de la Société de chirurgie de Lyon -impr. P. Legendre & Cie (Lyon) Association typographique (Lyon)-1904 Informations détaillé900/11 (T4,FASC1,A1900)-1901/07 (T4,FASC5,A1901). 273<br /> <br /> Journal de chirurgie / par M. Desault, chirurgien en chef de l'Hôtel-Dieu de Paris -[s.n.] (Paris)-1792 Informations détaillées1792 (A2,T4). 306<br /> <br /> Revue de médecine légale (Paris) -Maloine (Paris)-1910 Informations détaillée1901. 95<br /> <br /> <br /> <br /> Médecine internationale. Journal mensuel... -[s.n.?] (Paris)-1898 Informations1Médecine internationale. Journal mensuel... -[s.n.?] (Paris)-1898 Informations1918/04 (A26,N4)-1918/05 (A26,N5). 6<br /> <br /> Bulletin de la Société médicale des hôpitaux de Lyon -Société médicale des hôpitaux de Lyon (Lyon)-1914 Informations détaillées1911/01/10 (T10,A1911)-1911/12/19. 425<br /> <br /> <br /> <br /> Annales d'orthopédie et de chirurgie pratique[s]. Journal bi-mensuel [\"puis\" mensuel] -[s.n.?] (Paris)-1889 Informations détaillées1892/01/01 (T4,A6,N1)-1892/12/15 (T5,A6,N24). 106<br /> <br /> <br /> <br /> Revue illustrée de polytechnique médicale et de chirurgie orthopédique -[s.n.] (Paris)-1889 Informations détaillées1889/01/30 (A2,N1,T2)-1889/12/30 (A2,N12,T2). 76<br /> <br /> Journal de pharmacie et des sciences accessoires -Colas (Paris)-1824 Informat <br /> <br /> 1826/01 (A12,T12,N1)-1826/12 (A12,T12,N12). <br /> <br /> 218<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletins et mémoires de la Société médicale des hôpitaux de Paris -[s.n.] (Paris)-1872 Informations détaillées <br /> <br /> 875 (T12,SER2). 204<br /> <br /> Gazette des hôpitaux de Toulouse. Journal hebdomadaire -[s.n.?] (Toulouse)-1892 Informations détaillées1895/07/27 (A9,N30). 238<br /> <br /> Mémoires de l'Académie de médecine (Paris) -Baillère [puis] (Paris) Masson (Paris)-1828 Informations détaillées1856 (T20). 38<br /> <br /> Médecine tropicale -Médecine tropicale (Marseille)-2005 Informations détai1995 (VOL55). 182<br /> <br /> Journal de la Section de médecine de la Société académique du département de la Loire-inférieure -[s.n.] (Nantes)-1847 Informations détaillées <br /> <br /> 1848 (VOL24 = NOUV SER,A13)<br /> <br /> 108<br /> <br /> Lyon chirurgical : publiant le bulletin de la Société de chirurgie de Lyon -Masson et Cie (Paris)-1910 Informations détaillées1914/02/01 (N2,T11). 178<br /> <br /> Comptes rendus des séances de la Société de médecine et de chirurgie pratiques de Montpellier -Impr. de Boehm et fils (Montpellier)-1887 Information1886-1887. 28<br /> <br /> Gazette médicale de Lyon -[s.n.] (Lyon)-1850 Informations détaillées <br /> <br /> 1851/10/02 (A3,T3,N9). <br /> <br /> 182<br /> <br /> Bulletin commercial (Paris) -Pharmacie centrale de France (Paris)-1902 Informat1900/01 (A28,N1). 33<br /> <br /> Revue critique de médecine et de chirurgie -[s.n.?] (Paris)-1900 Informations1900/11/15 (A2,N22). <br /> <br /> 246<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Journal de pharmacie et de chimie -Colas (Paris) Doin (Paris)-1891858 (SER3,T33,PART1). 174<br /> <br /> Gazette médicale de Nantes : journal des intérêts scientifiques et professionnels de l'Ouest -[s.n.] (Nantes)-1908 Informations détaillée1889 (A8)-1890. 34<br /> <br /> Bulletin de l'Académie nationale de médecine -J.-B. Baillière (Paris) Masson (Paris) Académie nationale de médecine (Paris)-1993 Informations détaillées1911 (A75,SER3,T65). 316<br /> <br /> Concours médical (Paris) -Concours médical (Paris)-1934 Informations déta1936/06/21 (A58,N25). 1914<br /> <br /> Pédiatrie pratique. Journal de clinique et de thérapeutique infantiles [\"puis\" Revue de médecine et de chirurgie infantiles] -[s.n.?] (Lille puis Étampes, Paris)-1904 Informations détaillées1929/06/05 (A26,N662). 159<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de la médecine et de la pharmacie militaires -[s.n.] (Paris)-1884 Informations détaillées <br /> <br /> 1865/01 (N105). 382<br /> <br /> • <br /> <br /> • L'Union pharmaceutique : journal de la Pharmacie centrale de France : organe des intérêts scientifiques, pratiques et moraux de la profession -Pharmacie centrale de France (Paris)-1872 Informations détaillées1906/01/15 (A47,VOL47,N1)-1906/12/15 (A47,VOL47,N12). 157<br /> <br /> Journal clinique des Hôpitaux de Lyon et recueil de médecine et de chirurgie pratiques / publié par Jh. Gensoul et Alph. Dupasquier -Louis Babeuf (Lyon)-1830 Informations détaillées1830/04 (A1,T1). 313<br /> <br /> Lyon médical : Gazette médicale et Journal de médecine réunis -J.-P. Mégret (Lyon) Plantin-Chatelain (Lyon)-1902 Informations détaillées <br /> <br /> 1897/01/03 (A29,T84)-1897/04/25. <br /> <br /> 344<br /> <br /> <br /> <br /> Compte-rendu des travaux de la Société médicale de la Haute-Vienne -[s.n.?] (Limoges)-1853 Informations détaillées1841 (A1841)-1842 (A1842). 128<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Journal de médecine et de chirurgie pratiques : à l'usage des médecins praticiens -Impr. de Plassan (Paris) Impr. de Decourchant (Paris) Impr. de Schneider et Langrand (Paris) Impr. de Crapelet (Paris) Impr. de Ch. Lahure (Paris) [s.n.] (Paris) [s.n.] (Neuilly-sur-Seine) Expansion scientifique française (Paris) Association des amis de Just-Lucas Championnière (Paris)-1911 Informations détaillées 1889 (T60). 298<br /> <br /> Revue thérapeutique du Midi : journal de médecine, de chirurgie et de pharmacie pratiques -[s.n.] (Montpellier)-1856 Informations détaillées1857/04/15 (A8,T11,N7). 191<br /> <br /> Nice-médical (1876) -Victor-Eugène Gauthier et Cie (Nice)-1884 Informati1887/01 (A11,N4). 52<br /> <br /> Encéphale (Paris. 1881) -G. Masson (Paris) Librairie J.-B. Baillière et fils (Paris) [s.n.] (Paris)-1881 Informations détaillées1883 (A3). 604<br /> <br /> Parole. Revue internationale de rhinologie, otologie et laryngologie -[s.n.?] (Paris)-1901 Informations détaillées1898/11 (A8,T9,N5). 470<br /> <br /> • Fondation ophtalmologique Adolphe de Rothschild... Séance du Conseil d'administration. Compte-rendu moral -[s.n.?] (Paris)-1914 Informations détaillé1914-1919. NP<br /> <br /> • NP<br /> <br /> • 30<br /> <br /> Restauration maxillo-faciale (Paris) -H. Villain (Paris)-1917 Informations détaillées1918/09 (A2,N9). 322<br /> <br /> Monde dentaire : journal des dentistes français -Monde dentaire (Paris)-1900 Informations détaillées <br /> <br /> 1909/08 (A23,N268). <br /> <br /> 380<br /> <br /> Cuisine luxembourgeoise‎ guten Apetit NORA JTM TON HBBBBBulletin de la société végétarienne de France : revue trimestrielle -Société végétarienne de france (Paris)-1920 Informations détaillées1918/05 (N10). 8<br /> <br /> Principes d'alimentation rationnelle et de cuisine végétarienne (2e édition, revue et augmentée) / par le Dr Bonnejoy,... -Berthier (Paris)-1896 Informations détaillées <br /> <br /> Livre en mode image et e173<br /> <br /> Principes d'alimentation rationnelle, hygiénique & économique, avec des recettes de cuisine végétarienne... / par le Dr Bonnejoy,... -Berthier (Paris)-1884 Informations détaillées 96<br /> <br /> <br /> <br /> Riz et riziculture : périodique consacré aux questions rizicoles / publié sous la direction de F. Heim -[s.n.] (Melun) 34 rue Hamelin (Paris)-1938 Information<br /> <br /> 1929 (VOL4,FASC2)-1930. 91<br /> <br /> Journal d'agriculture et d'horticulture. Réd. par le Comité central d'agriculture de la Côte-d'Or -[s.n.?] (Dijon)-1877 Informations détaillées1843/01 (T7). 211<br /> <br /> Journal de la Société d'agriculture et d'horticulture de Chalon-sur-Saône -Société d'agriculture et d'horticulture (Chalon-sur-Saône)-1844 Informations dét1845/01 (A2,T2,N1)-1845/02. 115<br /> <br /> Revue horticole de la Côte-d'Or. Journal mensuel publié par la Société d'horticulture du département -[s.n.?] (Dijon)-1854 Informations détaillées1852 (A2)-1853. 57<br /> <br /> Horticulture limousine -impr. A. Bontemps (Limoges) impr. P. Dumont (Limoges)-1927 Informations détaillées1927/07 (N17)-1927/12. 9<br /> <br /> Bulletin de la Société d'agriculture et d'horticulture de Chalon-sur-Saône -[s.n.] (Chalon-sur-Saône)-1867 Informations détaillées <br /> <br /> Périodique <br /> <br /> 1864/07/10 (N19). 14<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de la Société centrale d'horticulture de l'Yonne -[s.n.] (Auxerre) Bourse de l'Agriculture (Auxerre)-1909 Informations détaillées <br /> <br /> 1912/01 (A1912,N18)-1912/03. 10<br /> <br /> Bourgogne rurale. Revue [\"puis\" mensuelle] d'agriculture, de viticulture et d'horticulture [\"puis\" Organe général des groupements agricoles, viticoles et horticoles] -[s.n.?] (Dijon)-1912 Informations détaillées <br /> <br /> 1904/02/20 (A1,N10). <br /> <br /> 240<br /> <br /> Bulletin de la Société d'horticulture et d'arboriculture de la Côte-d'Or -Veuve Paul Berthier (Dijon)-1866 Informations détaillées1866/11 (N6)-1866/12. 202<br /> <br /> Annales de la Société d'horticulture de la Haute-Garonne (1854) -[s.n.] (Toulouse)-1870 Informations détaillées <br /> <br /> Périodique <br /> <br /> 1882 (A29). 81<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de la Société d'horticulture et de viticulture de la Côte-d'Or -Société d'horticulture et de viticulture de la Côte-d'Or (Dijon)-1902 Informations détaillées <br /> <br /> 1899/01 (SER3,T21,N1)-1899/02. 25<br /> <br /> <br /> <br /> Revue chronométrique... Organe des sociétés d'horlogerie et des chambres syndicales [\"puis\" : publ. par la Société de l'Ecole d'horlogerie de Paris ; ... par la Chambre syndicale de l'horlogerie de Paris] -[s.n.?] (Paris)-1910 Inform<br /> <br /> 1896/11 (A42,VOL19,N482). 172<br /> <br /> Journal de l'horlogerie française. Bulletin de la Chambre syndicale de Paris et de son école professionnelle -[s.n.?] (Paris)-1881 Informations détaillées882/04 (A2,N4). 58<br /> <br /> Annales du Bureau des longitudes : travaux faits par l'Observatoire astronomique de Montsouris (section navale) et mémoires divers -Gauthier-Villars (Paris)-1890 Informations détaillées1903 (T6). A.152-A.153<br /> <br /> Bulletin astronomique (1947) -Observatoire (Paris)-1968 Informations détaillée1967 (FASC2,SER3,T2). <br /> <br /> 357<br /> <br /> Bulletin astronomique. Revue générale des travaux astronomiques -Gauthier Villars (Paris)-1920 Informations détaillées1921/01 (SER2,PART2,T3). 210<br /> <br /> Bulletin astronomique (1884) -Gauthier-Villars (Paris)-1904 Informations détaillé1903 (T20). 278<br /> <br /> Bulletin astronomique. Mémoires et variétés -Gauthier Villars (Paris)-1953 Informations détaillées1951 (T16). 138<br /> <br /> ournal astronomique [\"puis\" de l'Observatoire d'Hem] -[s.n.?] (Roubaix)-1909 Informations détaillées1909 (T1,N13). 101<br /> <br /> Annales de l'Observatoire impérial de Paris. Observations -Mallet-Bachelier (Paris) Gauthier-Villars (Paris)-1894 Informations détaillées <br /> <br /> 1876 (1874)<br /> <br /> A.87<br /> <br /> Rapport annuel sur l'état de l'Observatoire de Paris... -Gauthier-Villars (Paris) Impr. nationale (Paris)-1878 Informations détaillées1899 (A1899). 11<br /> <br /> Annales de l'Observatoire d'astronomie physique de Paris sis Parc de Meudon -Gauthier-Villars (Paris)-1896 Informations détaillées1910 (T4,PART1). 61<br /> <br /> Annales de l'Observatoire de Paris, Section de Meudon -H. Tessier (Paris) Gauthier-Villars (Paris)-1945 Informations détaillées1930 (T6,FASC4 = 1922). NP55 / 94)<br /> <br /> Cartes synoptiques de la chromosphère solaire et catalogues des filaments et des centres d'activité -Observatoire de Paris, Section d'astrophysique (Meudon)-1931 Informations détaillées1962 (A1962,FASC3,VOL4)-1963 (A1963,FASC3,VOL4). <br /> <br /> NP33 / 112) <br /> <br /> <br /> <br /> Rapport sur l'Observatoire d'astronomie physique de Meudon -Gauthier-Villars (Paris)-1926 Informations détaillées1916 (A1916). 1<br /> <br /> bservations astronomiques faites à l'Observatoire impérial de Paris -[Imprimerie impériale] (Paris) Bachelier (Paris)-1803 Informations détaillées <br /> <br /> 1838 (A1838). <br /> <br /> 42<br /> <br /> Annuaire pour l'an ... publié par le Bureau des longitudes -Imprimerie de la République (Paris) Dupont (Paris) Imprimerie de la République (Paris) Imprimerie de la République (Paris) Imprimerie impériale (Paris) Courcier (Paris) Mme Ve Courcier (Paris) Bachelier et Huzard (Paris) Bachelier (Paris) Mallet-Bachelier (Paris) Gauthier-Villars (Paris)-1918 Informations détaillées1857. 143<br /> <br /> Connaissance des temps ou des mouvements célestes à l'usage des astronomes et des navigateurs... / publiée par le Bureau des longitudes -Imprimerie de la République (Paris) Imprimerie impériale (Paris) Coursier (Paris) Veuve Coursier (Paris) Bachelier (Paris) Mallet-Bachelier (Paris) Gauthier-Villars (Paris)-1867 Informations1873. 202<br /> <br /> Connaissance des temps (1679) -J. B. Coignard (Paris) E. Michellet (Paris) J. B. Delespine (Paris) J. Boudot (Paris) Vve J. Boudot (Paris) J. Mariette (Paris) Imprimerie royale (Paris) Imprimerie nationale (Paris) Imprimerie de Dupont (Paris) Imprimerie de la République (Paris)-1797 Informations détaillées1741. 142<br /> <br /> Echo des communes d'Alsace et de Lorraine : organe de l'Union des employés communaux de carrière d'Alsace et de Lorraine -Union des employés communaux de carrière d'Alsace et de Lorraine (Strasbourg)-1927 Informations déta1936/02/01 (A16,N3). 38<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Revue juridique d'Alsace et de Lorraine -[s.n.] (Samois-sur-Seine)-192<br /> <br /> 922/10 (A3,N10). 470<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin de l'armée d'occupation du Palatinat -[s.n.] (S. l.)-1919 Information<br /> <br /> 1919/01/19 (N3). 46<br /> <br /> Bulletin de l'Armée d'Allemagne (Éd. de Florence) -chez Victor Alauzet, imprimeur, via Panzani, casa Marchionni n. 4645 (Florence)-1809 Informations détaillées1809/07/08 (N25). 9<br /> <br /> Journal de l'enregistrement et des domaines / rédigé par une société d'employés de l'administration de l'enregistrement et du domaine national -[s.n.] (Paris) Juris-classeurs (Paris)-1841 Informations détaillées1924 (VOL171,SERNOUV,T18). 460<br /> <br /> Guide des employés de l'enregistrement et des domaines : journal spécial de manutention... -[s.n.] (Paris)-1843 Informations détaillées1843 (T3). 129<br /> <br /> Journal des candidats au surnumériat de l'enregistrement -[s.n.?] (Rennes)-1924 Informations détaillées1919/10/01 (A26,N1)-1920/09/15 (A26,N24). 140<br /> <br /> Instructions générales du conseiller d'État, directeur général de l'administration de l'enregistrement et des domaines -Bureau des Instructions décadaires sur l'enregistrement (Paris) Imprimerie impériale (Paris) Imprimerie nationale (Paris)-1933 Informations détaillées1936/10/08 (N4274). 4<br /> <br /> Contrôleur de l'enregistrement / par un ancien inspecteur général -[s.n.] (Paris)-1836 Informations détaillées1877 (T58). 282<br /> <br /> Revue du notariat et de l'enregistrement -[s.n.] (Paris)-1869 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Périodique1883 (T24,N6571)- (T24,N6788). 350<br /> <br /> Annales de l'enregistrement et des domaines : revue historique, économique, administrative et financière des agents de l'enregistrement et des domaines / par une société d'employés supérieurs de cette administration -Impr. A. Retaux (Abbeville) [s.n.] (Le Havre) Lescuyer frères (S.l) René Bauche (Evreux) [s.n.] (Lille)-1892 Informations détaillées <br /> <br /> 1908/05/28 (A6,N22)-1908/06/04 (A6,N23). <br /> <br /> 173<br /> <br /> Instructions décadaires sur l'enregistrement, droits y réunis, & domaines nationaux / rédigées par une société d'employés supérieurs de la régie de l'enregistrement & du domaine national -[s.n.] (Paris)-1799 Informations détaillées1803/11/23 (T11,N181)-1804/05/11 (T11,N198). 86<br /> <br /> Journal des commissaires de police : recueil mensuel de législation, de jurisprudence et de doctrine -[s. n.] (Paris)-1876 Informations détaillées <br /> <br /> 1884 (A30). 275<br /> <br /> Journal des conservateurs des hypothèques] -[s.n.] (Paris)-1846 Informations1847 (T3). 141<br /> <br /> Journal des banquiers, des maisons d'escompte, de recouvrement et de négociation, des effets de commerce et des agents de change : droit commercial, doctrine et jurisprudence / par M. Le Hir,... -[s.n.] (Paris) A. Chérié (Paris) A. Chérié (Paris) A. Rousseau (Paris)-1863 Informations détaillées1863 (T17). 85<br /> <br /> Journal des chambres de commerce [\"puis\" de commerce et d'industrie ; de commerce françaises ; de commerce françaises et étrangères d'Europe] -[s.n.?] (Paris)-1904 Informations détaillées1911/04/25 (N8). 134<br /> <br /> Contentieux administratif : journal spécial des préfectures et des ... <br /> <br /> 1867/10 (A2,N21). 338<br /> <br /> Capitaine rapporteur : journal des conseils de discipline de la Garde nationale.... Année 3 / par Messieurs Ortolan,... Rougier,... -Au bureau du journal (Paris) Fanjat aîné (Paris)- Informations détailléesV2 157<br /> <br /> Répertoire périodique de l'enregistrement : recueil de toutes les décisions administratives et judiciaires sur l'enregistrement et le timbre, comparées avec le droit civil... -[s.n.] (Paris)-1887 Informations détaillées1891 (T38). 282<br /> <br /> L'Echo des études. Droit notarial. Enregistrement. Annonces... -[s.n.?] (Paris)-1873 Informations détaillées1873/08/07 (A1,N1)-1873/10/23 (A1,N12). 16<br /> <br /> Bulletin des notaires et des avocats : recueil de jurisprudence en matière de droit, notariat et d'enregistrement / sous la direction d'un Comité de jurisconsultes et de légistes -[s.n.] (Paris)-1881 Informations détaillées1882/01/27 (A2). NP3 / 6)<br /> <br /> Revue consultative et pratique concernant l'enregistrement et le notariat... -[s.n.?] (Paris)-1865 Informations détaillées1865/01 (A1,T1). 18<br /> <br /> Publicateur officieux. Journal spécial de placement -[s.n.?] (Paris)-1833 Informations détaillées1833/06/15 (N9). 3<br /> <br /> Publicateur : journal consacré à toutes sortes d'insertions quotidiennes -[s.n.] (Bordeaux)-1837 Informations détaillées <br /> <br /> 1836/12/03 (N3). <br /> <br /> NP3<br /> <br /> Annales de la Bourse (Paris) -Typ. Vinchon et Charles de Mourgues (Paris) Imp. d'Émile Allard (Paris)-1856 Informations détaillées1856/10/04 (A2,N40). 7<br /> <br /> Timbre-poste. Journal mensuel indépendant des collectionneurs... -[s.n.?] (Paris)-1909 Informations détaillées1911/11/10 (A5,N56). 131<br /> <br /> Conservateur (Paris) -[s.n.] (Paris)-1851 Informations détaillées1850/11/13 (A4,N4). 112<br /> <br /> L'Alliance des peuples : journal du commerce international et archives commerciales des consulats / directeur -gérant M. le Vte A. de Pons ; rédacteur en chef M.F. d'Olincourt -[s.n.] (Paris)-1873 Informations détaillées1873/08/02 (A2,N17). 265<br /> <br /> Saint-Nicolas (Paris) <br /> <br /> 1885 (T6). 408<br /> <br /> <br /> <br /> Mémorial des percepteurs et des receveurs des communes, hospices... -[s.n.] (Paris) Publications périodiques Paul Dupont (Paris)-1927 Informations détaillées1938/12 (A115,N12). NPVue 74 / 168)<br /> <br /> Moniteur administratif. Publication destinée aux ordonnateurs, administrateurs, receveurs des communes... et aux percepteurs. Recueil administratif -[s.n.?] (Montpellier)-1869 Informations détaillées <br /> <br /> 1869/01 (A1). <br /> <br /> 12<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> :<br /> <br /> <br /> <br /> Code pénal — Art. R. 131-28<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. R. 131-28 Avant d'exécuter sa peine, le condamné se soumet à un examen médical qui a pour but: 1o De rechercher s'il n'est pas atteint d'une affection dangereuse pour les autres travailleurs; 2o De s'assurer qu'il est médicalement apte au <br /> <br /> Plan : code de la route / appendice / infractions (recherche, constatation et répression) / code pénal / deuxième partie - décrets en conseil d'état / livre premier - dispositions générales / titre iii - des peines / chapitre premier - de la nature des peines / section i - des peines applicables aux personnes physiques / sous-section 2 - du travail d'intérêt général / § 2 - de l'exécution du travail d'intérêt général / a - de la décision du juge de l'application des peines fixant les modalités d'exécution du travail d'intérêt général / art. r. 131-28Journal de l'Association médicale mutuelle -[s.n.?] (Paris)-1922 Informations1918/06 (A21,N6). 66<br /> <br /> 20 <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Ancien art. R. 441-11 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : en charge la maladie a été déclarée inopposable à l'employeur, la décision de prise en charge d'une rechute de cette affection ne saurait produire effet à l'encontre de celui-ci. Civ. 2e , 20 janv. 2012: JCP S 2012, no 1188, obs. Asquinazi-Bailleux <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / deuxième partie - décrets en conseil d'état / livre quatrième - accidents du travail et maladies professionnelles — (dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches) / titre quatrième - procédures — révision — rechute — accidents survenus hors du territoire métropolitain / chapitre premier - déclarations et formalités / section ii - dispositions relatives à la procAssociation médicale. Organe de l'Association médicale mutuelle de la Seine et de la Seine et Oise -[s.n.?] (Paris)-1932 Informations détaillées <br /> <br /> 1930/08 (A33,N8). 400<br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. D. 322-1-1<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : par la Haute Autorité de santé et l'Institut national du cancer pour les affections cancéreuses. La mention "suivi post-ALD" doit figurer sur l'ordonnance mentionnée à l'article R. 161-45 et sur la feuille de soins mentionnée à l'article R. 161-40 . <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / troisième partie - décrets / livre troisième - dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général / titre deuxième - assurance maladie / chapitre ii - prestations en nature / section première - participation de l'assuré / art. d. 322-1-1Bulletin mensuel de l'Association médicale mutuelle du département de la Seine... -[s.n.?] (Paris)-1901 Informations détaillées1900/02/10 (A3,N2). 14<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — CHAPITRE IV QUALITÉ ET COORDINATION DES SOINS DES PATIENTS ATTEINTS D'UNE AFFECTION DE LONGUE DURÉE (L. no 2004-810 du 13 août 2004, art. 6-II).<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : CHAPITRE IV QUALITÉ ET COORDINATION DES SOINS DES PATIENTS ATTEINTS D'UNE AFFECTION DE LONGUE DURÉE (L. no 2004-810 du 13 août 2004, art. 6-II). BIBL. Bras, Grass et Obrecht, En finir avec les affections de longue durée (ALD), plafonner les restes ... à <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / première partie - législative / livre troisième - dispositions relatives aux assurances sociales et à diverses catégories de personnes rattachées au régime général / titre deuxième - assurance maladie / chapitre iv - qualité et coordination des soins des patients atteints d'une affection de longue durée (l. no 2004-810 du 13 août 2004, art. 6-ii). Solidarité. Bulletin mensuel de la Société d'assurance mutuelle contre les risques sociaux -[s.n.?] (Paris)-1902 Informations détaillées1902/10 (N1). 7<br /> <br /> 02 <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — SOUS-SECTION 5 AFFECTIONS DE LONGUE DURÉE<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : SOUS-SECTION 5 AFFECTIONS DE LONGUE DURÉE Néant . <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / première partie - législative / livre septième - régimes divers — dispositions diverses / titre cinquième - départements d'outre-mer / chapitre iii - assurances sociales / section première - assurance maladie, maternité, invalidité-décès / sous-section 5 - affections de longuRevue générale des assurances terrestres] -Librairie générale de droit et de jurisprudence (Paris)-1934 Informations détaillées <br /> <br /> 1939 (T10,A10). 464<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Arrêté du 20 novembre 1969, Fixant les modalités d'application de l'article R. 168 du code de la route [C. route, art. R. 312-8, R. 312-17, R. 312-24, R. 313-32, R. 314-7, R. 315-6, R. 316-10, R. 317-14, R. 317-17, R. 317-20, R. 317-28, R. 318-5… — Art. 2<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. 2 (Arr. du 14 févr. 1985) Les engins définis à l'article 1er ci-dessus sont classés dans les trois catégories ci-après: Catégorie A Chariots porteurs à plate-forme fixe ou à benne (Arr. du 15 févr. 1994) «chariots porteurs citerne» dont: a) La <br /> <br /> Plan : code de la route / appendice / engins spéciaux / arrêté du 20 novembre 1Moniteur bibliographique de la Compagnie de Jésus : catalogue des ouvrages publiés par les Pères de la Compagnie de Jésus et des publications d'auteurs étrangers relatifs à la Compagnie : supplément aux Études religieuses -[s.n.] (Paris) J. De Meester (Roulers-Wetteren)-1890 Informations détaillées1889/07 (N3)-1889/12. 44<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. L. 452-3 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : santé Les dépenses de santé et d'appareillage au sens de l'art. L. 431-1 CSS (en l'espèce, les dépenses liées à l'acquisition d'une table de lit, d'un fauteuil électrique complémentaire ou de repos, de changes, d'alèses et de savon) sont déjà <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / première partie - législative / livre quatrième - accidents du travail et maladies professionnelles (dispositions propres et dispositions communes avec d'autres branches) / titre cinquième - faute de l'assuré ou d'un tiers / chapitre ii - faute inexcusable ou intentionnelle de l'employeur / art. l. 452-3Moniteur bibliographique de la Compagnie de Jésus : catalogue des ouvrages publiés par les Pères de la Compagnie de Jésus et des publications d'auteurs étrangers relatifs à la Compagnie : supplément aux Études religieuses -[s.n.] (Paris) J. De Meester (Roulers-Wetteren)-1890 Informations détaillées1889/07 (N3)-1889/12. 29<br /> <br /> <br /> <br /> Moniteur des Faillites et des Liquidations de France et de l'étranger. Journal hebdomadaire -[s.n.?] (Paris)-1879 Informations détaillées <br /> <br /> 1879/10/22.<br /> <br /> 118<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Directive no 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 Sur la passation des marchés publics et abrogeant la directive 2004/18/CE(Texte présentant de l'intérêt pour l'EEE) (JOUE L 94 du 28 mars 2014) — ANNEXE IIIListe des produits…<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : et ouvrages en cesmatières Chapitre 82: Outillage, articles decoutellerie et couverts de table , en métauxcommuns sauf: ex 82.05: outillage ex 82.07: piècesd’outillage Chapitre 83: Ouvrages divers en métauxcommuns Chapitre 84 : Chaudières,machines, <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / i. - directives sur la passation des marchés publics / a. - marchés publics de travaux, de fournitures et de services / directive no 2014/24/ue du parlement européen et du conseil du 26 février 2014 / annexe iii - liste des produits visés à l’article 4, point b), en ce qui concerne les marchés passés par les pouvoirs adjudicateurs dans le domaine de la défenseAnnales du régime des eaux : eaux navigables et non navigables, navigation fluviale, usines hydrauliques... : revue pratique de législation, de jurisprudence et d'administration... / publiée par H. de Lalande,... ; avec le concours de MM. Chambrelent... [et al.] -A. Rousseau (Paris)-1887 Informations1890/04 (A4,N1)-1890/12 (A4,N6). 279<br /> <br /> <br /> <br /> Constitution du 4 octobre 1958, — Art. 9 | Commentaire<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : particulier), n'oblige à le décaler. Ils se déroulent à l'Élysée dans le salon «Murat» depuis 1969 et dans le «salon des Aides de camp» depuis 2014 (Gouvernement Valls) qui n'ont pas que ce seul usage. Aussi les tables sont-elles montées et démontées <br /> <br /> Plan : codRevue des concessions départementales et communales : concessions de chemins de fer d'intérêt local ou de tramways, concessions pour le service de la distribution des eaux, du gaz et de l'électricité, ponts et bacs à péage, halles et marchés, abattoirs, etc. : recueil mensuel... / publiée par Léon de La Taste et Paul Regray,... avec le concours de MM. Charles Barry,... Georges Frénoy,... -A. Rousseau (Paris)-1907 Informations détaillées1905 (A4). 160<br /> <br /> <br /> <br /> Code de procédure pénale — Art. R. 225<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : de catégorie A ou B, délégué à cette fin par le secrétaire général du ministère de la justice si la réquisition a été transmise par la plate-forme nationale des interceptions judiciaires à l'opérateur.» (Décr. no 2013-770 du 26 août 2013, art. 5 <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / viii - frais et dépens / b - matière pénale / code de procédure pénale / titre x - des frais de justice / chapitre iv - du payement et du recouvrement des frais (décr. no 93-867 du 28 juin 1993). / section i - du paiement des frais (décr. no 88-600 du 6 mai 1988). / § 2 - procédure de certification (décr. no 88-Rapport du directeur de l'Assistance publique à M. le préfet de la ... <br /> <br /> 1915 (A1915). 130<br /> <br /> <br /> <br /> 1. AOK Baden-Württemberg - KundenCenter Reutlingen-Nord<br /> <br /> www.aok.de<br /> <br /> page Google+<br /> <br /> Württemberger Straße 9<br /> <br /> Reutlingen, Allemagne<br /> <br /> +49 7471 6398943<br /> <br /> AOK Baden-Württemberg - KundenCenter Reutlingen-Mitte<br /> <br /> www.aok.de<br /> <br /> page Google+<br /> <br /> Konrad-Adenauer-Straße 23<br /> <br /> Reutlingen, Allemagne<br /> <br /> +49 7471 6398943<br /> <br /> AOK Baden-Württemberg - KundenCenter Betzingen<br /> <br /> www.aok.de<br /> <br /> page Google+<br /> <br /> Steinachstraße 16<br /> <br /> Reutlingen, Allemagne<br /> <br /> +49 7471 6398943<br /> <br /> • Résultats pour aok reutlingen sur le plancail a cederListe der Träger der deutschen gesetzlichen Krankenversicherung:<br /> <br /> <br /> <br /> • Code de la sécurité sociale — Art. R. 241-0-4<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> • Résumé : Art. R. 241-0-4 En cas de transformation d'un contrat de travail à temps plein en contrat à temps partiel constituant une alternative à un licenciement collectif pour motif économique , effectué dans le cadre de la procédure de l'article L. 321-2 [ L <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / deuxième partie - décrets en conseil d'état / livre deuxième - organisation du régime général — action de prévention — action sanitaire et sociale des caisses / titre quatrième - ressources / chapitre premier - généralités / section première - assurances sociales / sous-section 2 - assurance vieillesse — assurance veuvage / art. r. 241-0-4Semaine gynécologique (Paris) -Vigot fréres (Paris)-1913 Informations détaillées1913/03/25 (A18,N12). 99<br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. L. 242-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : civ. V, no 277. 17 quinquies Indemnité due en cas de rupture consécutive à un accident du travail Quelles que soient ses modalités de calcul, l'indemnité compensatrice allouée en application de l'art. L. 122-32-6 C. trav. ( licenciement pour <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / première partie - législative / livre deuxième - organisation du régime général, action de prévention, action sanitaire et sociale des caisses / titre quatrième - ressources / chapitre ii - assiette, taux et calcul des cotisations / section première - cotisations assises sur les rémunérations ou gains versés aux travailleurs salariés et assimilés / sous-section 1 - dispositions générales / art. l. 242-1Dispensaire de la Société allemande de bienfaisance : service des docteurs Feldmann et Pfeiffer : compte-rendu -[s.n.] (Paris)-1860 Informations détaillées1860. 10<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> 1. La carte du tracé. La carte du tracé. Tramway Centrale nucléaire de Neckarwestheim - Wikimapia<br /> <br /> wikimapia.org/1392347/fr/Centrale-nucléaire-de-Neckarwestheim<br /> <br /> o <br /> <br /> Centrale nucléaire de Neckarwestheim ... Germany / Baden-Wurttemberg / Neckarwestheim Monde / Allemagne / Bade-Wurtemberg / Stuttgart. сentrale n<br /> <br /> ucléaire Ajoutez un catégorie ... Article dans Wikipedia: http://fr.wikipedia.org/wiki/ ...<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Directive 2006/126/CE du Parlement européen et du Conseil du 20 décembre 2006, Relative au permis de conduire (refonte) — ANNEXE II<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : marquages routiers telles que lignes et flèches, les rails de tramway ; 3.1.4. les éléments mécaniques liés à la sécurité de la conduite, comme indiqués plus haut, en prêtant également attention au commutateur d'arrêt d'urgence, aux niveaux d'huile et <br /> <br /> Plan : code Revue générale des chemins de fer et des tramways -Dunod (Paris)-1909 Informations détaillées1904/07 (A27,N1)-1904/12 (A27,N6). 263<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'organisation judiciaire — Art. D. 311-10<br /> <br /> Code de l'organisation judiciaire / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : la contamination par le virus d'immunodéficience humaine contre l'Office national d'indemnisation des accidents médicaux, des affections iatrogènes et des infections nosocomiales, dans les cas et conditions prévus par le code de la santé publique . <br /> <br /> Plan : code de l'organisation judiciaire / deuxième partie - réglementaire / livre troisième - juridictions du second degré / titre premier - la cour d'appel / chapitre L'Ambulance (Paris) -[s. n.] (Paris)-1917 Informations détaillées1915/10/17 (A1,N19). 4<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. D. 613-20<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. D. 613-20 (Décr. no 2002-794 du 3 mai 2002) L'assuré ne peut recevoir au titre d'une ou de plusieurs maladies, pour une période quelconque de trois ans, plus de 360 indemnités journalières. Pour les affections donnant lieu à la procédure prévue <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / troisième partie - décrets / livre sixième - régimes des travailleurs non salariés / titre premier - régime social des indépendants (décr. no 2007-709 du 4 mai 2007, art. 1er). / chapitre iii - champ d'application et prestations d'assurance maladie et maternité (décr. no 2007-709 du 4 mai 2007, art. 2). / section iv - prestations supplémentaires / sous-section 1 - régime d'indemnités journalières des artisans, Bulletin mensuel du contrôle des transports par voie ferrée pour la vérification et l'application des tarifs par les compagnies de chemin de fer. Organe de défense des intérêts commerciaux, industriels et agricoles et de toutes questions se rattachant aux transports... -[s.n.?] (Toulouse)-1905 Informations1905/01 (A1,N1)-1905/12 (A1,N12). 157<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 424-17 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : relation d'intérêt avérée avec le pétitionnaire ainsi que celui de l'entreprise de terrassement . CAA Paris , 12 juill. 1994, SCI Thisan: req. no 93PA01077 (travaux ralentis en raison d'obstacles techniques, mais non interrompus). ⧫ ... Ou par des <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre iv - décisions / section vi - péremption de la décision / art. r.* 424-17Réforme cadastrale. Revue mensuelle des questions économiques et topographiques relatives à l'Institution d'un grand livre de la propriété foncière... -[s.n.?] (Paris)-1886 Informations détaillées1886/12 (A2,N12). NP 36 / 94)<br /> <br /> 08 <br /> <br /> Directive no 2004/18/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004, Relative à la coordination des procédures de passation des marchés publics de travaux, de fournitures et de services (JOUE L 134/114 du 30 avr. 2004, rect. JOUE L 351/44 du 26…<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Cette division comprend: – la construction de bâtiments et d'ouvrages neufs, larestauration et les réparations courantes 45000000 45.1 Préparation des sites 45100000 45.11 Démolition et terrassements Cette classe comprend: – la démolition ... d'immeubles <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / i. - directives sur la passation des marchés publics / a. - marchés publics de travaux, de fournitures et de services / directive no 2004/18/ce du parlement européen et du conseil du 31 mars 2004, / annexe i - liste des activités visées à l'article 1er, paragraphe 2, point b) Revue générale d'administration / publiée avec la collaboration de sénateurs, de députés, de membres du Conseil d'État, de fonctionnaires et de publicistes sous la direction de M. Maurice Block -Berger-Levrault & Cie (Paris)-1912 1896/09 (T3)-1896/12. 388<br /> <br /> 09 <br /> <br /> ANNEXE II — TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES (PRÉVUS À L'ART. R. 461-3)<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : travaux de forge, tôlerie,chaudronnerie et travail du cuir ; - travaux de terrassement et de démolition ; - utilisation de pistolets de scellements ; - utilisation de clouteuses et de riveteuses. - ostéonécrose du semi-lunaire (maladie deKienböck <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / annexe ii / tableaux des maladies professionnelles (prévus à l'art. r. 461-3) Annales forestières (Paris. 1808) -Arthus-Bertrand (Paris)-1812 Informations1812/03 (A5,PART1,N47). 123<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'environnement — Art. R. 122-2<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : , à l'exclusion des voies de garage. a) Autres voies ferroviaires de plus de 500mètres. b) Création de gares de voyageurs et demarchandises, de plates-formes ferroviaires et intermodales et determinaux intermodaux. b) Haltes ferroviaires ou points d' <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / appendice / études d'impact / code de l'environnement / deuxième partie - réglementaire / livre premier - dispositions communes / titre ii - information et participation des citoyens / chapitre ii - évaluation environnementale / section i - études d'impact des proAnnales des chemins vicinaux [\"puis\" de la voirie vicinale, rurale et urbaine ; et des travaux communaux et départementaux ; de la voirie]. Recueil de mémoires, documents et actes officiels... -[s.n.?] (Paris)-1845 Informations1885/11 (PART1,T40). 274<br /> <br /> <br /> <br /> Code de justice administrative — Art. R. 551-6 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : un opérateur moyennant le droit d'exploiter, sur une partie des terrains en cause, pendant une durée de quinze ans, un gisement de granulats compris dans le sous-sol, la ville percevant une rétribution au titre du droit de fortage en tenant compte <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / xi. - contrôles et contentieux / c. - recours juridictionnels / 3o - référé précontractuel / a. - contrats administratifs / code de justice administrative / partie régleRevue de géographie commerciale -[s.n.] (Bordeaux)-1940 Informations détaillées <br /> <br /> 1927 (A51). <br /> <br /> 8<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. A. 424-3 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Et il lui appartient d'établir que les mesures préconisées par une étude géotechnique n'auraient pu faire l'objet de prescriptions particulières. CAA Marseille , 21 sept. 2006, Cne d'Allauch: req. no 05MA00231. ⧫ ... Et elle ne peut plus refuser un <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / troisième partie - arrêtés réglementaires / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre iv - décisions / section première - contenu de la décision / sous-section 1 - dispositions communes / art. a. 424-3Revue économique française (Paris) -Société de géographie commerciale (Paris) Société de géographie commerciale (Carcassonne) Société de géographie commerciale (Paris)-1919 Informations détaillées1925 (NOUV SER,T47). 461<br /> <br /> 02 <br /> <br /> Décret no 2006-649 du 2 juin 2006, Relatif aux travaux miniers, aux travaux de stockage souterrain et à la police des mines et des stockages souterrains — Art. 3<br /> <br /> Code minier / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : de forages, à l'exclusion des forages de moins de 100 mètres de profondeur, des forages de reconnaissance géologique, géophysique ou minière, des forages de surveillance ou de contrôle géotechnique , géologique ou hydrogéologique des exploitations <br /> <br /> Plan : code minier (nouveau) / appendice / décret no 2006-649 du 2 juin 2006, / titre ii - ouverture des travaux miniers et des travaux de stockage souterrain / chapitre premier - champ d'application des autorisations et déclarations / art. 3Revue de l'industrie minérale / publiée par la Société de l'industrie minérale... -Société de l'industrie minérale (Saint-Etienne)-1929 Informations détaillées1926/06/15 (N132,PART1). 267<br /> <br /> 03 <br /> <br /> Décret no 93-1268 du 29 novembre 1993, Relatif aux missions de maîtrise d'œuvre confiées par des maîtres d'ouvrage publics à des prestataires de droit privé — Art. 33 | Texte complémentaire<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : faisabilité de l'opération au regard des différentes contraintes du programme et du site et proposer, éventuellement, des études géologiques et géotechniques , environnementales ou urbaines complémentaires. Elles permettent de proposer, éventuellement <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / vii. - maîtrise d'ouvrage publique / décret no 93-1268 du 29 novembre 1993, / chapitre ii - le contrat de maîtrise d'œuvre / art. 33Bulletin de la Société de l'industrie minérale -Impr. de Théolier aîné (Saint-Étienne) Dunod (Paris) Société de l'industrie minérale (Saint-Étienne)-1871 Informations détaillées1863/07 (T9)-1863/09. 39<br /> <br /> 04 <br /> <br /> Code minier (nouveau) — Art. L. 412-1<br /> <br /> Code minier / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : quelle que soit leur profondeur. Ils peuvent se faire remettre tous échantillons et se faire communiquer tous les documents et renseignements d'ordre géologique, géotechnique , hydrologique, hydrographique, topographique, chimique ou minier. Les <br /> <br /> Plan : code minier (nouveau) / partie législative - / livre iv - fouilles et levés géophysiques / titre unique - conditions générales / chapitre ii - prérogatives des personnes publiques / art. l. 412Bulletin de la Chambre de commerce de Paris -[s.n.] (Paris)-1901 1935/09/14 (A42,N31)- (A42,N37). 1225<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — SOUS-SECTION 1 NOTIFICATION DE LA LISTE DES PIÈCES MANQUANTES EN CAS DE DOSSIER INCOMPLET | Commentaire<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : législative ou réglementaire n'autorisait l'administration à demander une étude géologique, hydrologique ou géotechnique , même si le terrain était susceptible de présenter un tel risque). Le juge sanctionnait par ailleurs régulièrement les demandes <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre iii - dépôt et instruction des demandes de permis et des déclarations / section v - notifications de la liste des pièces manquantes et des modifications de délai / sous-section 1 - notification de la liste des pièces manquantes en casGazette du bâtiment (Paris) -A. Morel (Paris)-1862 Informations détaillées1862/02/15 (A2,N3). 34<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> 1. Banken in Reutlingen - Das Örtliche<br /> <br /> www.dasoertliche.de/Themen/Banken/Reutlingen.html<br /> <br /> o <br /> <br /> Traduire cette page<br /> <br /> Treffer 1 - 17 von 17 - Banken in Reutlingen von "Mezei OHG Briefmarken-Münzfachgeschäft" bis "VR Bank eG Steinlach-Wiesaz-Härten".<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 421-2 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : donc pas exclue du champ d'application des autorisations de construire. Mais cette terrasse, «qui consiste seulement en un dallage posé autour de la piscine et en constitue le prolongement», relève, «eu égard à sa surface réduite», de la déclaration <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre premier - champ d'application / section première - dispositions applicables aux constructions nouvelles / sous-section 2 - constructions nouvelles dispensées de toute formalité au titre du présent code / art. r.* 421-2Revue de la législation des mines, minières, usines métallurgiques, carrières et sources d'eaux minérales... -Chevalier-Maresq (Paris) Chevalier-Maresq (Paris) Danel (Lille)-1891 Informations détaillées1899 (A16). 186<br /> <br /> 04 <br /> <br /> Code des assurances — Art. L. 242-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : que l'affaissement du dallage ait été visible lors de son intervention, une cour d'appel a pu en déduire, sans dénaturation et par une appréciation souveraine des éléments de preuve qui lui étaient soumis, qu'il ne pouvait pas être reproché à l <br /> <br /> Plan : code des assurances / première partie - législative / livre deuxRevue du notariat et de l'enregistrement -[s.n.] (Paris)-1888 Informations détaillées1877 (T18,N5301)- (T18,N5511). 432<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. R.** 421-18 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : hauteur initiale du projet, mais comporte de nouveaux plans modifiant les cotes du terrain naturel et l'importance du remblai prévu et qu'une nouvelle consultation du service chargé de la police des eaux est dès lors nécessaire. CAA Paris , 15 nov. <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie [ancienne] - réglementaire / livre quatrième - règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol / titre deuxième [ancien] - permis de construire / chapitre premier [ancien] - régime général / section iii [ancienne] - instruction de la demande / § 1er[ancien] - dispositions applicables dans l'ensemble des communes (décr. no 83-1261 du 30 déc. 1983). / ancien art. r.** 421-18Revue générale des chemins de fer et des tramways -Dunod (Paris)-1909 Informations détaillées1907/07 (A30,N1,T30)-1907/12 (A30,N6,T30). 151<br /> <br /> 04 <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. R.** 421-2 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : l'ensemble des plans joints faisant apparaître toutes les dimensions des bâtiments projetés, le remblai nécessaire à leur édification et la dénivellation avec la propriété. CE 6 avr. 1990, Assoc. diocésaine Sainte-Anne, req. no 94152: Mon. TP 22 juin <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie [ancienne] - réglementaire / livre quatrième - règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol / titre deuxièmBulletin paroissial (Bournonville) -N. Macabet (Villedieu)-1918 Informations détaillées <br /> <br /> 1918/11. 4<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'environnement — Art. R. 122-2<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : ou extension. 13° Projets d'hydraulique agricole, y compris projetsd'irrigation et de drainage de terres. a) Assèchement, mise en eau,imperméabilisation, remblais de zones humides ou de maraissoumis à autorisation au titre de l'article R. 214-1 du <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / appendice / études d'impact / code de l'environnement / deuxième partie - réglementaire / livre premier - dispositions communes / titre ii - information et participation des citoyens / chapitre ii - évaluation environnementale / section i - études d'impact des projets de travaux, d'ouvrages ou d'aménagements / sous-section i - dispositions générales / art. r. 122-2Annuaire du Corps impérial des ponts et chaussées pour ... : présenté à M. le conseiller d'Etat... directeur-général des ponts et chaussées / par Goeury -Goeury (Paris) Carilian-Goeury (Paris)-1807 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> 1807.<br /> <br /> 40<br /> <br /> 10 <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. L. 480-4 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : apport de 50 m3 de remblais destinés à poursuivre la construction de la villa, malgré l'arrêté interruptif de travaux dont il avait connaissance. Crim. 9 oct. 2001: pourvoi no 00-85.610 (prévenu soutenant que l'architecte avait constitué le dossier <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie - législative / livre quatrième Annuaire - Cercle des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines -Cercle des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines (Saint-Nicolas près Nancy)-1855 Informations détaillées1859 (A5)-1860. 139<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code monétaire et financier — Art. R. 561-31 | Texte complémentaire<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : la plate-forme sécurisée ERMES (échanges de renseignements par messages en environnement sécurisé), dont le fonctionnement répond aux caractéristiques suivantes: — une téléprocédure par internet; — la dématérialisation de la déclaration prévue à l <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / iv - blanchiment de capitaux / i - dispositif préventif de lutte anti-blanchiment / a - dispositif national / code monétaire et financier / deuxième partie - réglementaire / livre v - les prestataires de service / titre vi - obligations relatives à la lutte contre le blanchiment des capitaux et le financement des activités terroristes (décr. no 2007-545 du 11 avr. 2007, art. 1er). / chapitre premier - obligations relatives à la lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme / section iv - obliNouvelles annales de la construction : publication rapide et économique des documents les plus récents et les plus intéressants relatifs à la construction française et étrangère... / C.-A. Oppermann -V. Dalmont (Paris) V. Dalmont (Paris) Dunod (Paris) J. Baudry (Paris) C. Béranger (Paris)-1864 Informations détaillées1865/09 (A11,T11,N129). 121<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code minier (nouveau) — Art. L. 112-3<br /> <br /> Code minier / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. L. 112-3 (L. no 2012-387 du 22 mars 2012, art. 66-2o ) Parmi les gîtes géothermiques à basse température, sont considérées comme des activités géothermiques de minime importance les activités de géothermie exercées dans le cadre du présent code <br /> <br /> Plan : code minier (nouveau) / partie législative - / livre premier - le régime légal des mines / titre premier - champ d'application / chapitre ii - les gîtes géothermiques / art. l. 112-1855/02 (N2). 2<br /> <br /> <br /> <br /> ode minier (nouveau) — Art. L. 112-1<br /> <br /> Code minier / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : souterraines qu'ils contiennent, dits "gîtes géothermiques". (L. no 2012-387 du 22 mars 2012, art. 66-1o ) «Toutefois, ne relèvent pas du régime légal des mines les activités ou installations de géothermie utilisant les échanges d'énergie thermique <br /> <br /> Plan : code minier (nouveau) / partie législative - / livre premier - le régime légal des mines / titre premier - champ d'application / chapitre ii - les gîtes géothermiques / art. l. 112-11875/02 (A21,N242). 25<br /> <br /> Arrêté du 11 octobre 2012, Portant création d'un traitement dénommé «plate-forme des achats de l'État» — Art. 1er<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. 1er Le service des achats de l'État met en œuvre un traitement informatisé dénommé plate-forme des achats de l'État (PLACE) qui a pour finalité la dématérialisation des procédures de marchés publics et la constitution d'un annuaire des <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / annexe i: textes complémentaires au code des marchés publics / c. marchés, art. 7 (coordination d'achats) / arrêté du 11 octobre 2012, / art. 1er1885/05 (SER4,T2,N365). 73<br /> <br /> 03 <br /> <br /> C. marchés, art. 7 (coordination d'achats) — Arrêté du 11 octobre 2012, <br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Arrêté du 11 octobre 2012, Portant création d'un traitement dénommé « plate-forme des achats de l'État » <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / annexe i: textes complémentaires au code des marchés publics / c. marchés, art. 7 (coordination d'achats) / arrêté du 11 octobre 2012Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines -Eugène Lacroix (Paris)-1864 Informations détaillées1864 (SER5,N1)- (SER5,N10). NP55 / 134)<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Tourismus Reutlingen: Home<br /> <br /> www.tourismus-reutlingen.de/<br /> <br /> • <br /> <br /> • <br /> <br /> Traduire cette page<br /> <br /> Das Stadtmarketing und Tourismus Reutlingen informiert über Hotels, Ferienwohnungen, Veranstaltungen, Sehenswürdigkeiten, Freizeitmöglichkeiten uvm.<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Décret no 2000-84 du 31 janvier 2000, Relatif à l'incitation financière à la réduction du temps de travail prévue par l'article 3 de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 d'orientation et d'incitation relative à la réduction du temps de travail, modifié… — Art. 2<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : présent décret. II. — La convention de réduction du temps de travail prévue au V de l'article 3 de la loi du 13 juin 1998 susvisée permettant d'éviter des licenciements prévus dans le cadre d'une procédure de licenciement pour motif économique peut <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / annexe i / textes divers (dans l'ordre chronologique) / décret no 2000-84 du 31 janvier 2000, / chapitre premier - dispositions applicables aux entreprises de vingt salariés ou moins bénéficiant de l'aide prévue à l'article 3 de la loi no 98-461 du 13 juin 1998 / art. 2La Charité lyonnaise : bulletin mensuel de l'Oeuvre catholique de protection et de secours et revue des questions d'assistance -[s.n.] (Lyon)-1903 1903/01/25 (A2,N1). 16<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Contrat de sécurisation professionnelle : première décision<br /> <br /> Dalloz actualité / Bertrand Ines — 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Soc. 17 mars 2015, FS-P+B, n° 13-26.941 02 avril 2015 Contrat de sécurisation professionnelle : première décision L'adhésion à un contrat de sécurisation professionnelle constituant une modalité du licenciement pour motif économique , le ... salarié Gazette des femmes (Paris. 1877) <br /> <br /> 1889/07/25 (A15,N14). 110<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> COUR DE CASSATION (Deuxième chambre civile ) 2 avril 2015 14-14.249;570 V. c/ /c FIVA ; /c société t...<br /> <br /> JUR<br /> <br /> vient la société TMD friction France (l'employeur), Alain V. a déclaré, le 28 août 2006, une affection au titre du tableau no 30 bis des maladies professionnelles prise en charge par la caisse primaire d'assurance maladie de la Moselle ; qu'après le 1922/09 (A38,N5)-1922/10. 196<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Constitution des 3-4 septembre 1791 — Art. 8<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : constituante en remet le dépôt à la fidélité du Corps législatif, du roi et des juges, à la vigilance des pères de famille, aux épouses et aux mères, à l' affection des jeunes citoyens, au courage de tous les Français. Les décrets rendus par l <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamsupplément à tous les codes. Bulletin des lois usuelles, décrets, arrêtés, circulaires... [\"puis\" Revue sélectionnée, lois et décrets... ; Revue des lois et décrets] -[s.n.?] (Paris)-1935 Informations détaillées1929/09 (A36,T16,N9). 219<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 — Art. 3 | Jurisprudence<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Que le requérant ne disposait ni de lit ni de couchette individuelle et qu'il était, en revanche, contraint à partager avec ses codétenus une plate-forme en bois; cette couchette commune était dépourvue de literie, de sorte que les détenus dormaient <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / appendice / droit européen et international / convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 / titre premier - droits et libertés / art. 3Volapük : revue mensuelle publiée sous le Patronage de l'Association française pour la propagation du Volapük -H. jouve (Paris)-1889 Informations <br /> <br /> 1888/01 (A3,N13)-1888/02. <br /> <br /> 196<br /> <br /> 45 <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. R.** 442-2 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : sports collectifs, d'une plate-forme horizontale d'une emprise de 18,25 m sur 27,20 m, constituée d'un enrobé bitumeux recouvert de gazon synthétique. CAA Paris , 6 sept. 2006, M. et Mme Nolot, req. no 03PA02269: préc. note 1 . ⧫ Les promenades <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie [ancienne] - réglementaire / livre quatrième - règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol / titre quatrième [ancien] - dispositions relatives aux modes particuliers d'utilisation du sol / chapitre ii [ancien] - installations et Règne végétal (Limoges) -Impr.-libr. H. Ducourtieux (Limoges)-18901892 (T3). 84<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> A. MARCHÉS PUBLICS DE TRAVAUX, DE FOURNITURES ET DE SERVICES — Directive no 2014/24/UE du Parlement européen et du Conseil du 26 février 2014 <br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : notamment les plate-formes d’échange de produits de base telles que les bourses de produits agricoles, de matières premières et de produits énergétiques, où la structure d’échange multilatérale réglementée et contrôlée garantit naturellement les prix <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / i. - directives sur la passation des marchés publics / a. - marchés publics de travaux, de fournitures et de services / directive no 2014/24/ue du parlement européen et du conseil du 26 février 2014 Monde des plantes (Le Mans. 1899) -[s.n.] (Le Mans)-1904 Informations détailléesMonde des plantes (Le Mans. 1899) -[s.n.] (Le Mans)-1904 Informations détaillées1906/11/01 (A8,SER2,N42). 47<br /> <br /> 33 <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. L. 129-3<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : électronique sur une plate-forme d'échange [échanges] respectant le référentiel général de sécurité et le référentiel général d'interopérabilité définis par l'ordonnance no 2005-1516 du 8 décembre 2005 relative aux échanges électroniques entre les <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie - législative / livre premier - règles générales d'aménagement et d'urbanisme / titre deuxième - prévisions et règles dCatalogue des brevets d'invention d'importation et de perfectionnement -[s.n.?] (Paris)-1864 Informations détaillées1860/01/01 (N3)-1860/12/31. 63<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> IDE JURIDIQUE — Circulaire du 25 juin 2012, <br /> <br /> Code de justice administrative / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : la cour d'appel, no 2012-350 du 12 mars 2012 portant diverses dispositions en matière d'aide juridictionnelle et d'aide à l'intervention de l'avocat. Modification des attestations de mission, de la table des natures de procédure et des logiciels <br /> <br /> Plan : code de justice administrative / appendice / aide juridique / circulaire du 25 juin 2012, Revue germanique (Paris. 1905) -Félix Alcan (Paris)-1930 Informations détaillées1924/01 (A15,N1)-1924/06 (A15,N2). 236<br /> <br /> 04 <br /> <br /> Code des assurances — Art. A. 332-6<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. A. 332-6 Le montant maximal des usufruits doit être calculé d'après la table de mortalité AF et le taux d'intérêt de 4,25 p. 100 et assimilés, pour cette évaluation, à des annuités pures, viagères ou temporaires, reposant sur la tête des <br /> <br /> Plan : code des assurances / troisième partie réglementaire - arrêtés / livre troisième - les entreprises / titre troisième - régime financier / chapitre ii - réglementation des placements et autres éléments d'actif / section iii - estimation des éléments d'actif / art. a. 332-6Zeitschrift für romanische Philologie / herausgegeben von Gustav Gröber -M. Niemeyer (Halle) M. Niemeyer (Tübingen)-1935 Informations détaillées1913 (T37). 427<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Loi no 71-1130 du 31 décembre 1971, Portant réforme de certaines professions judiciaires et juridiques (JO 5 janv.) — CHAPITRE PREMIER BIS Le contreseing de l'avocat | Bibliographie<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : favoriser l'innovation. A propos de l'acte d'avocat dématérialisé). – Bensousan , L'acte d'avocat – Cadre juridique et déontologique, conditions de mise en œuvre, Francis Lefebvre 2014 . – Chazal , G'Sell et Uetwiller , CDE 2011, no 6, table ronde <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie i - réglementation générale / i - profession d'avocat / loi no 71-1130 du 31 décembre 1971, / titre ii - réglementation de la consultation en matière juridique et de la rédaction d'actes sous seing privé / chapitre premier bis - le contreseing de l'avocatRomania (Paris) -Librairie Franck (Paris) Wierrey (Paris) Bouillon (Paris) Champion (Paris) Société des amis de la Romania (Paris)-1936 Informations détaillées1903 (T32). 263<br /> <br /> 06 <br /> <br /> Décret no 91-1266 du 19 décembre 1991, Portant application de la loi no 91-647 du 10 juillet 1991 relative à l'aide juridique (JO 20 déc.) — Art. 80 | Texte complémentaire<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : étrangers. Modification de l'attestation de mission administrative et de la table des codes de nature de procédure (BOMJ no 2013-08 du 30 août 2013) La présente circulaire expose les dispositions du décret no 2013-525 du 20 juin 2013 modifiant la <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / i - aide juridique / i - réglementation générale / b - droit interne / décret no 91-1266 du 19 décembre 1991, / titre premier - l'aide juridictionnelle / chapitre iv - des avocats et des officiers publics ou ministériels / section i - du choix ou de la désignation des avocats et des officiers publics ou ministériels / art. 80Romänische Jahrbücher : politisch-litterarische Zeitschrift : erscheint in Monatsheften / Herausgeber : Dr. W. Rudow -Selbstverlag des Herausgebers (Hermannstadt) Selbstverlag des Herausgebers (Temesvár)-1894 Informations1894 (A10). 276<br /> <br /> <br /> <br /> 07 <br /> <br /> Règlement du régime AVOCAPI, — Art. 19<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : intéressé, calculé à partir de la table actuarielle en vigueur. A la date de création du présent régime, les tables applicables retenues sont les tables de génération 1887-1993 escomptées à 3,50 % prévoyant les coefficients d'anticipation et d <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / xi - protection sociale / règlement du régime avocapi, / chapitre iv - prestations. – liquidation des droits / art. 19Revue de philologie française et de littérature -Librairie E. Bouillon (Paris)-1897 Informations détaillées <br /> <br /> 1904/01/01 (T18,FASC1)-1904/12/31 (T18,FASC4). <br /> <br /> 104<br /> <br /> 08 <br /> <br /> Rapport sur les cessions d'actifs significatifs par des sociétés cotées<br /> <br /> Revue des sociétés / Pierre-Henri Conac — Rev. sociétés 2015. 263 — 8 avril 2015<br /> <br /> Résumé : dans leur grande majorité soumises au vote des actionnaires, par exemple en raison d'une augmentation de capital. Une consultation est organisée et s'est terminée le 20 mars. Elle a pour grand mérite de remettre sur la table les différentes pistes Vie sociale (Paris) -Musée social (Paris)-1972 Informations détaillées1989/09 (N9)-1989/10 (N10). 446<br /> <br /> 09 <br /> <br /> Code des assurances — Art. A. 331-10<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : suivants: 1o Une loi de survie en invalidité définie par la table TD 88-90 homologuée par l'arrêté du 27 avril 1993 réactualisant les tables de mortalité; Toutefois, il est possible pour une entreprise d'assurances d'utiliser une loi de survie en <br /> <br /> Plan : code des assurances / troisième partie réglementaire - arrêtés / livre troisième - les entreprises / titre troisième - régime financier / chapitre premier - les engagements réglementés / section iii - provisions techniques des autres opérations d'assurance / § 1er - provision mathématique des rentes / art. a. 331-10Revue française de service social -Association nationale des assistances sociales et assistants sociaux (Paris) ANAS (Paris)-2000 Informations détaillées1987/01 (N150)-1987/06 (N151). 13<br /> <br /> <br /> <br /> Code général des impôts — Art. 206 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des associations et fondations / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Comité de la foire de Lille: RJF 1992, no 1133. ⧫ Le concours de la collectivité doit être effectif et non uniquement financier. CE 4 déc. 1989, Centre international des arts de la table (CIAT), req. no 91241: RJF 1990, no 119. ⧫ Une association qui <br /> <br /> Plan : code des associations et fondations / partie i - régime général / activités économiques et paracommercialisme / code général des impôts / impôts sur les sociétés. sBulletin de la société végétarienne de France : revue trimestrielle -Société végétarienne de france (Paris)-1920 Informations détaillées1918/05 (N10). 15<br /> <br /> <br /> <br /> Code des assurances — Art. R. 143-2<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : l'application de la règle mentionnée à l'alinéa précédent, la prime unique mentionnée au même alinéa est calculée en retenant les taux d'intérêt techniques et les tables utilisées lors de l'établissement du ou des tarifs pratiqués vis-à-vis de l <br /> <br /> Plan : code des assurances / deuxième partie - réglementaire / livre premier - le contrat / titre quatrième - les assurances de groupe / chapitre iii - retraite professionnelle supplémentaire / art. r. 143-2Éclaircissements sur le rapport et la déclaration générale de la Cour des comptes... -Impr. royale (Paris) Impr. impériale (Paris)-1843 Informations détaillées1841. 58<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Décret no 2014-1293 du 23 octobre 2014, Relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance de la décision implicite d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits… — Art. 3<br /> <br /> Code des procédures administratives non contentieuses / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : degendarmerie. L. 622-4 4 mois Décret n° 59-1489 du 22 décembre 1959 portantréglementation des jeux dans les casinos des stationsbalnéaires, thermales et climatiques Autorisation de ne plus exploiter un jeu de table 3 15 jours Autorisation ... de <br /> <br /> Plan : code deJournal de la Société contre l'abus du tabac -[s.n.] (Paris)-1902 Informations1902 (A26,N1). 187<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> EUROGIFT place du pantheon EUROGIFT - Créateur d'objets promotionnels - Licences ...<br /> <br /> _en_Finlande<br /> <br /> 2. L' ambassade de France en Finlande est la représentation diplomatique de la République française en Finlande . Elle est située à Helsinki , la capitale du paysCentredeSemi Liberté (Centre des Peines Aménagées CPA ...<br /> <br /> annuaire.118712.fr/Val-de-marne-94/Villejuif-94800/Centre-de-semi...<br /> <br /> Centre deSemi Liberté (Centre des Peines Aménagées CPA) - 44 Avenue de Paris, 94800 Villejuif - Tribunaux, administrations judiciaires et pénitenciaires .EUROGIFT - Créateur d'objets promotionnels - Licences ...<br /> <br /> www.eurogift.fr<br /> <br /> Eurogift - Eurogift - Spécialiste des opérations de promotion des ventes par l'objet - Licences - Produits dérivésSUITE HABIB CONTRE AMBASSADE France A HELSINKIAmbassade de France en Finlande — Wikipédia<br /> <br /> fr.wikipedia.org/…i/Ambassade_de_France_en_Finlande<br /> <br /> L' ambassade de France en Finlande est la représentatio n diplomatique de la République française en Finlande . Elle est située à Helsinki , la capitale du pays :TRANSEXUEL - Actualités transexuelles<br /> <br /> www.t-r-a-n-s-e-x-u-e-l.com/actualites-trans.html<br /> <br /> Mises à jour quotidiennes, ... Info Trans Un site d'information libre dont le but est d'aider les personnes concernées par la particularité transsexuelle.Home | Fondation Chirac<br /> <br /> www.fondationchirac.eu<br /> <br /> La Fondation Chirac a pour ambition d'agir au service de la paix. Elle s'est fixée comme objectif d'encourager le respect et la diversité des cultures et de<br /> <br /> Nabila belbeyensa 5 VERSAILLES CONDE NASTFemme arménienne [avec un bébé dans un berceau] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1908 Informations détaillées16-4-16, les Rameaux [vente de buis] : [photographie de presse] / [Agence Rol]--1916 Informations détaillées IRINA KULICOVA IDEM <br /> <br /> 18-1-12, réception de M. Henry de Régnier à l'Institut [foule massée à l'entrée] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1912 Informations détailléesKIRSTEN MULLENBROCK DIOR <br /> <br /> 18-1-12, réception de M. Henry de Régnier à l'Institut [foule massée à l'entrée] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1912 Informations détaillées <br /> <br /> ALIBELBEYISFDB TAYELBELBEYMAISO HEINERICH HEINE MOHAMMED BELBEY SOUPE AU LAIT KAPPEL FABIEN VOLSON OREAL VANY NA HOTEL DE VILLE DE PARIS FAMIILE KATE MOSS DIT BELKACEMICode de l'éducation — Art. L. 613-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'éducation / Mis à jour le 6 juillet 2014<br /> <br /> Résumé : privé d'un droit dont il pourrait se prévaloir d'obtenir communication de sa copie corrigée. caaparis , 30 mai 2000, m. belkacemi : req . no 97pa00967. ⧫ l'absence de communication des notes et appréciations est sans incidence sur la légalité des <br /> <br /> Plan : code de l'éducation / première partie - législative / troisième partie - les enseignements supérieurs / livre sixième - l'organisation des enseignements supérieurs / titre premier - l'organisation générale des enseignements / chapitre iii - collation des grades et titres universitaires / section première - règles générales de dél :OBAMA BARCK ET FAMILLE LE PEN CREIG STANSKY WHY NOT AGENCY MILAN LVMH 5 [i.e. 4] novembre 1914, le général Galliéni [gouverneur militaire de Paris] passant en revue les sociétés de préparation militaire [à l'Ecole militaire de Paris, ici une troupe de scouts] : [photographie de presse] / [Agence Rol] --1914Informations détaillées Consulat d'Algérie à Vitry-sur- <br /> <br /> www.consulatalgerie-vitry.org<br /> <br /> ACTE DE NAISSANCE12 S EN LIGNE : Vous êtes nés en Algérie, vous êtes immatriculés auprès d'un Consulat algérien, vous pouvez désormais demander votre Concept Loft, votre agence immobilière à Vitry sur Seine ...<br /> <br /> www.concept-loft.fr<br /> <br /> Concept Loft: L'agence immobilière pas comme les autres. 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TA Strasbourg , 5 nov. 2013, Garnon et Assoc. des piscines pour tous: req. no 1105780 ⧫ V., toutefois, pour la <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie - législaRecherches cliniques et thérapeutiques sur l'épilepsie, l'hystérie et l'idiotie : compte-rendu du service des épileptiques et des enfants idiots et arriérés de Bicêtre pendant l'année 1880 / par Bourneville -Progrès médical (Paris) A. Delahaye et E. Lecrosnier (Paris)-1897 Informations détaillées1897. <br /> <br /> Volume de périodique en60<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R. 421-11<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : énergie électrique dont la tension est inférieure à soixante-trois mille volts; d) Les piscines dont le bassin a une superficie inférieure ou égale à cent mètres carrés et qui ne sont pas couvertes ou dont la couverture, fixe ou mobile, a une hauteur <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre premier - champ d'application / section première - dispositions applicables aux constructions nouvelles / sous-section 3 - constructions nouvelles soumises à déclaration préalable / art. r. 421-11Revue des concessions départementales et communales : concessions de chemins de fer d'intérêt local ou de tramways, concessions pour le service de la distribution des eaux, du gaz et de l'électricité, ponts et bacs à péage, halles et marchés, abattoirs, etc. : recueil mensuel... / publiée par Léon de La Taste et Paul Regray,... avec le concours de MM. Charles Barry,... Georges Frénoy,... -A. Rousseau (Paris)-1901 Informations détaillées1907 (A6). 315<br /> <br /> 09 <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 421-12 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : CE 17 déc. 2003, Bontemps: req. no 242282 (mur de soutènement indissociable de l'implantation de la piscine ). 4 Règles de fond opposables aux murs ne constituant pas des clôtures Les règles étaient celles opposables à toutes constructions (anc. art <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre preRevue mensuelle de l'Union des industries métallurgiques et minières, de la construction mécanique électrique et métallique et des industries qui s'y rattachent -UIMM (Paris)-1932 Informations détaillées1926/02 (N71). 15<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 123-7 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : de ce principe devenu classique, l'extension d'une maison d'habitation (en l'espèce garage et piscine ) ne peut être autorisée. * Rép. min. no 82876: JOAN 11 mai 2010, p. 10307: DAUH 2011, p. 232, no 269, chron. Demouveaux, Lebreton et Noury . 2 <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre premier - règles générales d'aménagement et d'urbanisme / titre deuxième - prévisions et règles d'urbanisme / chapitre iii - plans locaux d'urbanisme / section première - contenu des plans locaux d'urbanisme / art. r.* 123Céramique (Paris) -Union céramique et chaufournière de France (Paris)-1912 Informations détaillées1915/01 (A18,SER1,T18,N322)-1915/06 (A18,SER1,T18,N327). 4662 / 106)<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. R.** 421-1-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : 27 sept. 2006: Constr.-Urb. 2006, no 12, obs. Rousseau (promesse portant sur une piscine ). 52 Promesses de vente (exemples) Ont ainsi été regardés comme ayant qualité pour présenter une demande de permis: Une société titulaire, au vu d'une <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie [ancienne] - réglementaire / livre quatrième - règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol / titre deuxième [ancien] - permis de construire / chapitre premier [ancien] - régime général /Archives générales d'hydrologie, de climatologie et de balnéothérapie : paraissant une fois par mois -[s.n.] (Paris)-1897 Informations détaillées1896/06 (A7). 222<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 421-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : agricole, ...). CE 5 mars 1993, Calafell: req. no 94142 (pour une « piscine » enterrée, d'une superficie de 50 m2 et d'une hauteur inférieure à 0,60 m par rapport au sol naturel). – V. par ex. CE 29 juin 1984, Assoc. de sauvegarde de l'église de Castel <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre premier - champ d'application / section première - dispositions applicables aux constructions nouvelles / sous-section 1 - constructions nouvelles soumises à permis de construire / art. r.* 421-1Revue du génie militaire <br /> <br /> <br /> <br /> 1903/07 (A17,T26)-1903/12. <br /> <br /> 378<br /> <br /> <br /> <br /> Concept Loft, votre agence immobilière à Vitry sur Seine ...<br /> <br /> www.concept-loft.fr/<br /> <br /> Spécialiste de l'immobilier à Vitry, Concept Loft vous assure un réel conseil et ... 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Horizon 2020 Point de contact national - EURATOM | ISM<br /> <br /> www.aides-entreprises.fr/contact/10884/4/105/1/7117<br /> <br /> Horizon 2020 Point de contact national - EURATOM CEA/Siège (Paris) Bâtiment Le ponant D - 25 rue Leblanc - 75015 Paris Tél. : 33 1 64 50 21 41 :<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 — Art. 17 | Jurisprudence<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Négationnisme Le requérant, dans ses publications, réfute sur un ton partial et polémique, sans aucun souci d'objectivité scientifique, la réalité du génocide des Juifs au moyen de gaz toxiques dans les camps de concentration nazis. Ce faisant, il <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / appendice / droit européen et international / convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 / titre premier - droits et libertés / art. 17Revue pratique d'urologie et de vénéréologie du Sud-Ouest -C. Marquès (Toulouse)-1908 Informations détaillées1909/12 (A2,N12). VI<br /> <br /> <br /> <br /> Décret no 2013-559 du 26 juin 2013, Relatif aux droits et obligations des redevables de la taxe sur les véhicules de transport de marchandises — Art. 31<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. 31 Le redevable et le prestataire commissionné déterminent d'un commun accord l'itinéraire taxable à emprunter et le délai pour rejoindre le lieu de distribution d'un nouvel équipement électronique embarqué opérationnel. Le montant estimé de la <br /> <br /> Plan : code de la route / appendice / transports routiers / décret no 2013-559 du 26 juin 2013, / titre ii - droits et obligations du redevable en matière de collecte de la taxe / chapitre vi - procédure de secours / section i - règles communes applicables aux redevables abonnés et non abonnés / art. 31Revue générale de l'électricité (Paris) -Union des syndicats de l'électricité (Paris)-1923 Informations détaillées <br /> <br /> 1920/04/03 (A4,T7,N14)-1920/06/26 (A4,T7,N26). <br /> <br /> 855<br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. D. 742-7<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : des cotisations donne lieu à l'envoi ou à la remise par la caisse des Français de l'étranger d'une quittance valant attestation de paiement. Les cotisations peuvent être réglées d'avance, pour l'année civile entière, à la demande des redevables . <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / troisième partie - décrets / livre septième - régimes divers — dispositions diverses / titre quatrième - assurance volontaire / chapitre ii - assurance volontaire vieillesse et assurance volontaire invalidité / section première - dispositions concernant le régime des salariés / sous-section 4 - personnes chargées de famille (décr. no 88-495 du 2 mai 1988, art. 1er). / § 3 - dispositions concernant la personne chargée de famille résidant hors de france / art. d. 742-7Journal des locataires : bulletin officiel mensuel du Syndicat des locataires de Paris et des départements -[s.n.] (Paris)-1904 Informations détaillées1905/05 (A2). 70<br /> <br /> Code du patrimoine — Ancien art. L. 524-12<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : autorité administrative. Les décharges sont prononcées lorsque les travaux définis à l'article L. 521-1 ne sont pas réalisés par le redevable et que l'opération de diagnostic n'a pas été engagée. Les dégrèvements et décharges sont imputés sur les <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / appendice / archéologie préventive / code du patrimoine / première partie - législative / livre v - archéologie / titre ii - archéologie préventive / chapitre iv - financement de l'archéologie préventive / ancien art. l. 524-12Petit annuaire du contribuable : publié par le Fédération nationale pour la défense des contribuables contre le projet d'impôt sur le revenu -[s.n.] (Paris)-1912 Informations détaillées1912 (A2). 97<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de la sécurité sociale — Art. R. 834-12<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. R. 834-12 Lorsque le règlement d'un redevable est inférieur à sa dette globale, le montant de ce règlement est affecté, par priorité, aux cotisations de sécurité sociale ou d'assurances sociales agricoles . <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / deuxième partie - décrets en conseil d'état / livre huitième - allocations aux personnes âgées — allocation aux adultes handicapés — allocation de logement sociale — aides à l'emploi pour la garde des jeunes enfants — aide aux collectivités et organismes logeant à titre temporaire des personnes défavorisées ou gérant des aides [aires] d'accueil des gens du voyage — protection complémentaire en matière de santé / titre troisième - allocation de logement sociale / chapitre iv - fonds national d'aide au logement — dispositions financières / section ii - dispositions financières / sous-section 1 - recouvrement des cotisations / art. r. 834-12L'Étudiant français : organe mensuel de la Fédération nationale des étudiants d'Action française -[s.n.] (Paris) [s.n.] (Marseille) [s.n.] (Lyon)-1934 Informations1932/05/25 (A12,N15)-1932/06 (A12,N16). 4<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée — Art. L. 115-6<br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : du Centre national du cinéma et de l'image animée, ainsi que par tout distributeur de services de télévision au sens de l'article 2-1 de la même loi établi en France. Tout éditeur de services de télévision, redevable à ce titre de la taxe mentionnée <br /> <br /> Plan : code du cinéma et de l'image animée / première partie - législative / livre premier - organisation administrative / titre premier - centre national du cinéma et de l'image animée / chapitre v - impositions affectées au centre national du cinéma et de l'image animée et perçues par lui / section ii - taxe sur les éditeurs et distributeurs de services de télévision / art. l. 115-6<br /> <br /> <br /> <br /> VIII. SOUS-TRAITANCE — Instruction no 12-012-M0 du 30 mai 2012, <br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : services, les assujettis établis en France, à l'exclusion des redevables qui exercent une activité occulte au sens du troisième alinéa de l'article L. 169 du livre des procédures fiscales, bénéficient d'une franchise qui les dispense du paiement de <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / appendice / viii. - sous-traitance / instruction no 12-012-m0 du 30 mai 2012, Catalogue des incunables de la Bibliothèque Sainte-Geneviève / rédigé par Daunou ; publié par M. Pellechet ; introduction de H. Lavoix,... -A. Picard (Paris)-1892 Informations détaillées 134<br /> <br /> <br /> <br /> CONSTITUTION DE 1958 — Références des décisions du Conseil constitutionnel. Contrôle de constitutionnalité des normes (décisions DC)<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : présidentielle (conformité): JO 29 févr., p. 3562; Rec. Cons. const. 134; AJDA 2012. 405 ; JCP Adm. 2012, no 9, p. 8. 2012-647 DC, 28 févr. 2012. Loi visant à réprimer la contestation de l'existence des génocides reconnus par la loi (non-conformité <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / constitution de 1958 / références des décisions du conseil constitutionnel. contrôle de constitutionnalité des normes (décisions dc) Bulletin officiel du Ministère des colonies (1894) -L. Baudoin (Paris) Imprimerie nationale (Paris)-1910 Informations détaillées1918 (A32,N1,T32)- (A32,N12,T32). 228<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. L. 123-3 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Evreux, SCI du Bois Jolet, req. no 150708: BJDU 1998. 102, concl. Hubert, obs. L. T.; AFDUH 1999, no 264, p. 253; RDI 1998. 229 . 6 Notion de «personne intéressée» (ou non) Tout syndicat de défense d'une appellation d'origine contrôlée ( AOC ) peut <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie - législative / livre premier - règles générales d'aménagement et d'urbanisme / titre deuxième - prévisions et règles d'urbanisme / chapitre iii [ancien] - plan d'occupation des sols / ancien art. l. 123-3mythologie grecque, Iolaos, Iolaüs ou Iolas (en grec ancien Ἰόλαος / Iólaos, en latin Iolaus), fils d’Iphiclès et d’Automéduse, est un héros thébain. Il est l’un des plus fidèles compagnons de son oncle Héraclès, dont il conduit traditionnellement le char1. Il est souvent présenté comme son éromène2. Dans la mythologie grecque, Mégara (en grec ancien Μεγάρα / Megára) est le nom de la fille aînée de Créon, roi de Thèbes, qu'il maria à Héraclès en récompense de son combat contre le roi d'Orchomène1 et que le héros ramena chez son père adoptif, Amphitryon2. Elle lui donna trois fils3 et une fille.<br /> <br /> Héra ayant frappé le héros de folie, celui-ci tua ses fils ; les Thébains les vénéraient sous le nom de Chalkoarai4. D'après certaines sources, Héraclès tua aussi Mégara5 ; selon d'autres, il la donna à son neveu Iolaos quand le héros quitta définitivement Thèbes.<br /> <br /> Selon certaines traditions, pour laver sa faute, l'oracle de Delphes lui conseillera de se mettre au service d'Eurysthée qui lui ordonnera d'accomplir ses douze travaux. État général des forces militaires et maritimes de la Chine : solde, armes, équipements, etc., précédé d'une étude sur les rapports commerciaux à établir avec cet empire / ouvrage composé d'après les textes officiels chinois recueillis par T. F. Wade, et sur d'autres documents récents, par Jules Picard,... -J. Corréard (Paris)-1860 Informations détaillées 282299 / 558)<br /> <br /> <br /> <br /> Journal asiatique : ou recueil de mémoires, d'extraits et de notices relatifs à l'histoire, à la philosophie, aux sciences, à la littérature et aux langues des peuples orientaux... / publié par la Société asiatique -Dondey-Dupré père et fils (Paris) E. Leroux (Paris) Société asiatique (Paris)-1914 Informations détaillées1938 (T230). 257<br /> <br /> Lumière maçonnique : revue mensuelle de la maçonnerie universelle -[s.n.] (Paris)-1910 Informations détaillées1910/10 (A1,N10). 143<br /> <br /> Moniteur bibliographique de la Compagnie de Jésus : catalogue des ouvrages publiés par les Pères de la Compagnie de Jésus et des publications d'auteurs étrangers relatifs à la Compagnie : supplément aux Études religieuses -[s.n.] (Paris) J. De Meester (Roulers-Wetteren)-1890 Informations détaillées1890/01 (N4)-1890/06. 33<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin périodique de la presse sud-américaine -[s.n.?] (Paris)-1931 Informations1939/07/16 (N221)-1939/10/15. 10<br /> <br /> L'Économiste parlementaire : revue hebdomadaire des opinions débats, rapports, travaux, documents économiques de la Chambre et du Sénat -[s.n.] (Paris)-1918 Informations détaillées <br /> <br /> 1929/06/05 (A15,N79)-1929/06/15. <br /> <br /> 7<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code du patrimoine — Art. L. 622-20<br /> <br /> Code du patrimoine / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : la technique, un intérêt suffisant pour en rendre désirable la préservation, peuvent, à toute époque, être inscrits (Abrogé par Ord. no 2005-1128 du 8 sept. 2005, art. 24, 1o ) «sur un inventaire supplémentaire à la liste des objets mobiliers classés <br /> <br /> Plan : code du patrimoine / première partie - législative / livre vi - monuments historiques, sites et espaces protégés / titre ii - monuments historiques / chapitre ii - objets mobiliers / section ii - inscription des objets mobiliers (ord. no 2005-1128 du 8 sept. 2005, art. 23). / art. l. 622-20Stéphane Collaro — Wikipédia<br /> <br /> fr.wikipedia.org/wiki/Stéphane_Collaro<br /> <br /> 1. Stéphane Bienaimé Joseph Robert Collaro, né le 20 mai 1943 à Neuilly-sur-Seine, est un journaliste, humoriste, acteur, réalisateur, scénariste, animateur de ... Daria Werbowy | Facebook<br /> <br /> Traduire cette page<br /> <br /> https://www.facebook.com/pages/Daria-Werbowy/361847117925<br /> <br /> Daria Werbowy (born November 19, 1983) is a Canadian model. She is perhaps best known as a spokesperson for the French beauty brand Lancôme.:<br /> <br /> <br /> <br /> L'Écrin (Paris) -[s.n.] (Paris)-1864 Informations détaillées1865/03/15 (A2,N15). 3 5 / 6)<br /> <br /> L'Écrin (Paris. 1833) -[s.n.] (Paris)-1833 Informations détaillées <br /> <br /> 1833/04/23-1833/04/30. 7<br /> <br /> L'Art de la bijouterie. Publication artistique industrielle... -[s.n.?] (Paris)-1878 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Périodique1878 (N1)-1879 (N9). 11<br /> <br /> <br /> <br /> Coffret impérial : journal de la bijouterie / directeur L-J-B. Laine -[s.n.] (Paris)-1869 Informations détaillées1869/02 (A5). NP4 / 4)<br /> <br /> Parure. Bijouterie-joaillerie. Journal hebdomadaire <br /> <br /> <br /> <br /> 1862/11 (A1,N25)-1863/08 (A2,N56). <br /> <br /> NP 143 / 192)<br /> <br /> Mode et le bijou : revue élégante et pratique -[s.n.] (Paris)-1900 Informations1900/05 (N1). 6<br /> <br /> Joaillier. Bulletin mensuel de la bijouterie, joaillerie, orfèvrerie, horlogerie et des parties qui s'y rattachent -[s.n.?] (Paris)-1875 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> 1874/12/01 (A1,N15). <br /> <br /> 6<br /> <br /> Marques internationales : supplément de la \"Propriété industrielle\" organe du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1909 Informations détaillées1909/09/30 (A17,T3,N200). 465<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Décret no 2014-1272 du 23 octobre 2014, Relatif aux exceptions à l'application du délai de deux mois de naissance des décisions implicites d'acceptation sur le fondement du II de l'article 21 de la loi no 2000-321 du 12 avril 2000 relative aux droits… — Art. 3<br /> <br /> Code des procédures administratives non contentieuses / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : auxéquipements sous pression transportables et pris pourl'application du 1° del'article 2 du décret n° 97-34 du 15 janvier1997 relatif à la déconcentration desdécisions administratives individuelles Renouvellement de l'habilitation d'un organisme <br /> <br /> Plan : code des procédures administratives non contentieuses / relations entre l'administration et les citoyens / décret no 2014-1272 du 23 octobre 2014, / art. 3Tir national. Organe [\"puis\" Organe bi-mensuel ; Organe mensuel] officiel de l'Union nationale des sociétés de tir de France [\"puis\" Organe officiel de la Fédération française de tir (Union des sociétés de tir de France) ; Organe officiel de la Fédération française des sociétés de tir] -[s.n.?] (Paris)-19261925/08/15 (A40,N16). 226<br /> <br /> 22 <br /> <br /> Arrêté du 18 août 1955, Relatif au freinage des véhicules automobiles — Art. 46<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : délivrer au véhicule remorqué une pression comprise entre (Arr. du 12 janv. 2006) «100» et 150 bars dans le cas de liaison hydraulique et de six à huit bars dans le cas de liaison pneumatique.» (Arr. du 12 janv. 2006) «A compter du 1er mars 2007 pour <br /> <br /> Plan : code de la route / appendice / freinage / arrêté du 18 août 1955, / titre ii - dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remorques et appareils attelés à ces véhicules / art. 46Revue de mécanique -[s.n.?] (Paris)-1905 Informations détaillées1905/07/12 (T17,N1)-1905/07/31 (T17,N6). 172<br /> <br /> 23 <br /> <br /> Arrêté du 18 août 1955, Relatif au freinage des véhicules automobiles — Art. 41-3<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : sur la remorque. L'installation de freinage doit être dimensionnée de telle sorte qu'elle puisse supporter une pression hydraulique de cent cinquante bars. L'effort aux roues freinées devra être compris entre 25 et 35 p. 100 du poids total autorisé <br /> <br /> Plan : code de la route / appendice / freinage / arrêté du 18 août 1955, / titre ii - dispositions applicables aux véhicules automoteurs à usage agricole et de travaux publics, aux remorques, semi-remAnnales des ponts et chaussées. 1ère partie. Mémoires et documents relatifs à l'art des constructions et au service de l'ingénieur] -s.n. (Paris)-1909 Informations détaillées1904/01 (SER8,T13)-1904/03. 88<br /> <br /> <br /> <br /> Code de la route — Art. R. 344-3<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : la conduite du véhicule; 3o Lorsque le mauvais état du véhicule, son poids, sa charge par essieu, la forme, la nature, l'état et les conditions d'utilisation des bandages, la pression sur le sol, l'absence, la non-conformité et la défectuosité de son <br /> <br /> Plan : code de la route / deuxième partie - réglementaire / livre troisième - le véhicule / titre quatrième - dispositions relatives à l'outre-mer / chapitre iv - dispositions applicables à la nouvelle-calédonie / section ii - immobilisation / art. r. 344-3Annales des ponts et chaussées. Mémoires et documents relatifs à l'art des constructions et au service de l'ingénieur] -Carilian-Goeury (Paris)-19051859 (SER3,VOL1,T17). 227<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. L. 145-3<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : 10o ) «du I et au II» de l'article L. 111-1-2, si la commune ne subit pas de pression foncière due au développement démographique ou à la construction de résidences secondaires et si la dérogation envisagée est compatible avec les objectifs de <br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie - législative / livre premier - règles générales d'aménagement et d'urbanisme / titre quatrième - dispositions particulières à certaines parties du territoire / chapitre v - dispositions particulières aux zones de montagne / section première - principes d'aménageAnnales des ponts et chaussées. Mémoires et documents relatifs à l'art des constructions et au service de l'ingénieur] -Carilian-Goeury (Paris)-19051859 (SER3,VOL2,T18). 160<br /> <br /> <br /> <br /> ANNEXE II — TABLEAUX DES MALADIES PROFESSIONNELLES (PRÉVUS À L'ART. R. 461-3)<br /> <br /> Code de la sécurité sociale / Mis à jour le 2 avril 2015<br /> <br /> Résumé : amiante) n° 30 bis Poussières (silice) n° 25 bis Poussières (oxyde de fer) n os 44, 44 bis Poussières (textiles) n° 90 Pression n os 29, 83 Rayonnements ionisants n° 6 Rayonnement thermique n° 71 Résines époxydiques n° 51 Rickettsies n° 53 Rouget du <br /> <br /> Plan : code de la sécurité sociale / annexe ii / tableaux des maladies professionnelles (prévus à l'art. r. 461-3) Portefeuille des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines -Eugène Lacroix (Paris)-1861 Informations détaillées1865/01 (N1,SER6)-1865/12 (N2,SER6). 3<br /> <br /> <br /> <br /> Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 — Art. 6 | Jurisprudence<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : conditions d'utilisation des produits ajoutés à l'eau sous pression pour la fracturation. Cons. const. 11 oct. 2013, Sté Schuepbach Energy LLC: no 2013-346 QPC § 8. 99 ... ni à la suite du concours, ni à la notation des candidats. CE 29 avr. 2002, Mlle <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / constitution de 1958 / déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 / arAnnuaire - Cercle des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines -Cercle des conducteurs des ponts et chaussées et des garde-mines (Saint-Nicolas près Nancy)-1862 Informations détaillées1862 (A7). 47<br /> <br /> <br /> <br /> Code du patrimoine — Art. R. 532-14<br /> <br /> Code du patrimoine / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : des travaux ne peut prétendre à aucune indemnité. Toutefois , il a droit au remboursement du prix des travaux et installations qui seront utilisés par l'État pour la continuation des fouilles. — [Décr. no 91-1226 du 5 déc. 1991, art. 13, al. 1 ]. <br /> <br /> Plan : code du patrimoine / deuxième partie - réglementaire / livre v - archéologie / titre iii - fouilles archéologiques programmées et découvertes fortuites / chapitre ii - biens culturels maritimes / section iii - recherche archéologique sous-marine / art. r. 532-14Journal du génie civil, des sciences et des arts à l'usage des ingénieurs... -[s.n.?] (Paris)-1831 Informations détaillées <br /> <br /> 1830 (T7). <br /> <br /> 247<br /> <br /> 03 <br /> <br /> Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 — Art. 34 | Commentaire<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : voir la violation reconnue (CEDH 25 août 1987, Nölkenbockhoff c/ Allemagne: aff. no 10300/83 § 33 ). On doit cependant noter que, dans ces deux cas, la Cour semble vouloir limiter les hypothèses dans lesquelles une telle continuation ou un tel <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / appendice / droit européen et international / convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 / titre ii - cour européenne des droits de l'homme / art. 34Conciliation internationale (Paris) -Delagrave (Paris) Dépôt des publications de la Conciliation (La Flèche)-1915 Informations détaillées1916 (N4). 14<br /> <br /> 04 <br /> <br /> Code des marchés publics — Art. 86 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des marchés publics / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : art. L. 621-63 C. commerce, les personnes qui exécutent le plan de continuation ou de cession d'une entreprise en redressement judiciaire «ne peuvent pas se voir imposer des charges autres que les engagements qu'elles ont souscrits au cours de sa <br /> <br /> Plan : code des marchés publics / première partie - dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs / titre iv - exécution des marchés / chapitre premier - régime financier / section première - règlement, avances, acomptes / art. 86Recueil général des lois et des arrêts : en matière civile, criminelle, commerciale et de droit public... / par J.-B. Sirey -Sirey (Paris)-1900 Informations1848 (SER2). 535<br /> <br /> 05 <br /> <br /> Loi du 2 janvier 1907, Concernant l'exercice public des cultes — Art. 5<br /> <br /> Code des associations et fondations / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : formées en vertu des dispositions précitées de la loi du 1er juillet 1901 pour assurer la continuation de l'exercice public du culte, soit aux ministres du culte dont les noms devront être indiqués dans les déclarations prescrites par l'article 25 de <br /> <br /> Plan : code des associations et fondations / partie ii - régimes particuliers / association cultuelle et congrégation / loi du 2 janvier 1907, / art. 5Contentieux administratif : journal spécial des préfectures et des mairies : recueil des arrêtés des Conseils de préfecture et des décrets du Conseil d'Etat -[s.n.] (Paris)-1869 Informations détaillées1867/04 (A2,N15). 242<br /> <br /> <br /> <br /> Code des assurances — Art. R.* 322-88<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. R.* 322-88 Sont soumis aux formalités ci-dessus prescrites, tous actes et délibérations ayant pour objet la modification des statuts ou la continuation de la société au-delà du terme fixé pour sa durée, ou la dissolution de la société avant ce <br /> <br /> Plan : code des assurances / deuxième partie - réglementaire / livre troisième - les entreprises / titre deuxième - régime administratif / chapitre ii - règles de constitution et de fonctionnement / section iv - sociétés d'assurance mutuelles (décr. no 91-1050 du 30 sept. 1991). / sous-section 6 - publicité (décr. no 2005Nord et l'Est reconstitués. Revue bi-mensuelle immobilière, industrielle et commerciale [\"puis\" Revue mensuelle pour l'étude des conséquences économiques et sociales de la guerre et du traité de paix] -[s.n.?] (Paris)-1925 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Périodique1925/01 (A7,N140). <br /> <br /> Volume de périodique en mode image et36<br /> <br /> <br /> <br /> Loi no 87-571 du 23 juillet 1987, Sur le développement du mécénat — Art. 19 à 19-13 et 20 | Commentaire<br /> <br /> Code des associations et fondations / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : encourager la continuation des fondations d'entreprises déjà existantes. VII LOI No 87-571 DU 23 JUILLET 1987, ARTICLE 19-7 Le programme d'action pluriannuel définit le montant des sommes que chaque entreprise fondatrice s'engage à verser ainsi que <br /> <br /> Plan : code des associations et fondations / partie ii - régimes particuliers / fondation d'entreprise / loi no 87-571 du 23 juillet 1987, / art. 19 à 19-13 et 2Revue du contentieux de l'architecture, du bâtiment, de la propriété immobilière et des accidents du travail -[s.n.] (Paris)-1912 Informations détaillées1907/11-1908/10. 159<br /> <br /> <br /> <br /> Code de la route — Art. R. 412-5 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : juill. 1992: Jurispr. auto 1992. 502. Sur l'absence de liste des affections ou handicaps susceptibles d'être considérés comme incompatibles avec le port de la ceinture de sécurité: * Rép. min.: JOAN Q, janv. 1992. 189. ⧫ Sur la question des <br /> <br /> Plan : code de la route / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - l'usage des voies / titre premier - dispositions générales / chapitre ii - conduite des véhicules et circulation des pRevue pratique des retraites ouvrières et de prévoyance sociale. Législation, jurisprudence, administration... -[s.n.?] (Paris)-1917 Informations détaillées1916/01 (A5,N1)-1916/12 (A5,N12). 110<br /> <br /> <br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée — Art. L. 213-16<br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : est mise à disposition dans le cadre d'un élargissement du plan initial de sortie. Toutefois, la contribution n'est pas due lorsque l'œuvre est mise à disposition pour une exploitation en continuation . La date de sortie nationale, l'élargissement du <br /> <br /> Plan : code du cinéma et de l'image animée / première partie - législative / livre deuxième - professions et activités / titre premier - exercice des professions et activités du cinéma / chapitre iii - rapports entre exploitants d'établissements de spectacles cinématographiques et distributeurs d'œuvres cinématographiques / section iv - équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques / art. l. 213-16Vie future. Revue psychologique de l'Afrique du Nord [\"puis\" : Revue mensuelle. Organe de la Société algérienne d'études psychiques] -[s.n.?] (Alger)-1913 Informations détaillées1910/05 (A5,N53). 108<br /> <br /> Bulletin du Centre d'études psychiques de Marseille -[s.n.] (Marseille)-1903 Informations détaillées1903/07 (N4)-1903/08. 70<br /> <br /> Annales des sciences psychiques : recueil d'observations et d'expériences... -F. Alcan (Paris) [s.n.] (Paris)-1918 Informations détaillées1916/08 (A26,N8)-1916/09 (A26,N9). 141<br /> <br /> Bulletin de la Société d'études psychiques de Nancy -Imprimerie administrative L. Kreis (Nancy) Imprimerie nancéienne (Nancy)-1928 Informations détaillées1927/03 (A27,N5)-1927/04. 67<br /> <br /> <br /> <br /> Revue des études psychiques (Paris) -[s.n.] (Paris)-1902 Informations détaillées1902/05 (A2,SER2,N5). 145<br /> <br /> L'Étoile d'Orient. Revue des hautes études psychiques. Organe officiel du Centre ésotérique oriental de France -[s.n.?] (Paris)-1908 Informations détaillées1908/03/24 (A1,N3)-1908/04/24 (A1,N4). 105<br /> <br /> Forces mentales : revue mensuelle de sciences psychiques -Éd. des Bureaux d'études psychiques (Paris)-1907 Informations détaillées1907/01/01 (N1). 172<br /> <br /> L'Astrosophie. Revue d'astrologie ésotérique et exotérique [\"puis\" mensuelle d'astrologie] et des sciences psychiques et occultes -[s.n.?] (Carthage (Tunisie) puis Nice)-1929 Informations détaillées1933/02/21 (VOL8,N6). 197<br /> <br /> Monde psychique. Organe mensuel de l'Institut de recherches psychiques de France -[s.n.?] (Paris)-1911 Informations détaillées1911/06 (A1,N4). 122<br /> <br /> Revue de psychopotence [\"puis\" de psychologie appliquée et de psychopotence]. (Publication... indépendante et documentaire de mentalité et de psychisme expérimental) -[s.n.?] (Paris)-1907 Informations détaillées <br /> <br /> 1908/04 (A1,N6). 2<br /> <br /> L'Astrosophie. Revue d'astrologie ésotérique et exotérique [\"puis\" mensuelle d'astrologie] et des sciences psychiques et occultes -[s.n.?] (Carthage (Tunisie) puis Nice)-1929 Informations détaillées1933/02/21 (VOL8,N6). 203<br /> <br /> Revue des études psychiques (Paris) -[s.n.] (Paris)-1901 Informations1902/06 (A2,SER2,N6). 172<br /> <br /> Annales des sciences psychiques : recueil d'observations et d'expériences... -F. Alcan (Paris) [s.n.] (Paris)-1916 Informations détaillées <br /> <br /> 1916/07 (A26,N7). 115<br /> <br /> Vie future. Revue psychologique de l'Afrique du Nord [\"puis\" : Revue mensuelle. Organe de la Société algérienne d'études psychiques] -[s.n.?] (Alger)-1909 Informations détaillées1910/11 (A5,N59). 249<br /> <br /> L'Astrosophie. Revue d'astrologie ésotérique et exotérique [\"puis\" mensuelle d'astrologie] et des sciences psychiques et occultes -[s.n.?] (Carthage (Tunisie) puis Nice)-1929 Informations détaillées1933/03/21 (VOL9,N7). 27<br /> <br /> Progrès spirite. Organe de la Fédération spirite universelle -[s.n.?] (Paris)-1902 Informations détaillées1896/08/01 (A2,N8). 115<br /> <br /> Sauveur des peuples. Journal du spiritisme... -[s.n.?] (Bordeaux)-1865 Informations détaillées <br /> <br /> 1864/09/18 (A1,N34). <br /> <br /> NP2<br /> <br /> Vérité (Lyon) -[s.n.?] (Lyon)-1863 Informations détaillées1865/07/09 (A3,N20). 80<br /> <br /> L'Avenir (Paris. 1864) -[s.n.] (Paris)-1865 Informations détaillées1865/04/12 (A2,N41). NP4 / 4)<br /> <br /> Progrès spiritualiste. Paraît deux fois par mois. Spiritisme, magnétisme, sciences et arts -[s.n.?] (Paris)-1867 Informations détaillées1867/07/15 (A1,N7). NP 4 / 4)<br /> <br /> L'Union spirite bordelaise [\"puis\" Union (L') spirite ou les mystères d'Outre-tombe dévoilés]. Revue de l'enseignement des esprits -[s.n.?] (Bordeaux)-1866 Informations détaillées1866/01/01 (A1,T3,N29). 113<br /> <br /> Progrès spirite. Organe de la Fédération spirite universelle -[s.n.?] (Paris)-1910 Informations détaillées1909/02 (A15,N2). 29<br /> <br /> L'Alliance spiritualiste : pour l'action spiritualiste générale par la coopération des écoles autonomes : revue mensuelle -[s.n.] (Paris)-1913 Informations détaillées <br /> <br /> 1913/01 (N1)-1913/08 (N8). 128<br /> <br /> <br /> <br /> Sauveur des peuples. Journal du spiritisme... -[s.n.?] (Bordeaux)-1865 Informations détaillées1864/08/28 (A1,N31). NP2<br /> <br /> Annales des sciences psychiques : recueil d'observations et d'expériences... -F. Alcan (Paris) [s.n.] (Paris)-1919 Informations détaillées <br /> <br /> 1916/02 (A26,N2). 32<br /> <br /> <br /> <br /> Vie posthume (Marseille) -[s.n.] (Marseille)-1886 Informations détaillées1886/01 (A1,N7). 153<br /> <br /> <br /> <br /> Marques internationales : supplément de la \"Propriété industrielle\" organe du Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1909 Informations détaillées1909/11/30 (A17,T3,N202). 493<br /> <br /> <br /> <br /> Bulletin (Association littéraire et artistique internationale) -Association littéraire et artistique internationale (Paris)-1886 Informations détaillées1880/09 (N9). 14 SALLE DE TRAVAIL DE LA BIBLIOTHEQUE BSG PARIS<br /> <br /> <br /> <br /> L'Art et le droit : bulletin... des actualités judiciaires de la propriété artistique et littéraire... / publié par Georges Verley,... rédacteur en chef -Marchal & Godde (Paris)-1911 Informations détaillées1914/01 (A4)-1914/03. 59<br /> <br /> <br /> <br /> Propriété industrielle (Genève) -Bureau international de l'Union pour la protection de la propriété industrielle (Berne) Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (Genève) Organisation mondiale de la propriété industrielle (Genève)-1893 Informations détaillées1916/04/30 (A32,N4). 47<br /> <br /> <br /> <br /> Droit d'auteur : organe officiel du Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques -Bureau de l'Union internationale pour la protection des oeuvres littéraires et artistiques (Berne) Bureaux internationaux réunis pour la protection de la propriété intellectuelle (Genève) Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (Genève)-1889 Informations détaillées1918/08/15 (A31,N8). 89<br /> <br /> <br /> <br /> Loi no 85-677 du 5 juillet 1985, Tendant à l'amélioration de la situation des victimes d'accidents de la circulation et à l'accélération des procédures d'indemnisation — Art. 1er | Jurisprudence<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : R., p. 440; RTD civ. 2001. 607, obs. Jourdain (accident causé à un piéton par l'ouverture de l'auvent d'une remorque servant à la vente de pizzas , attelée à un véhicule à l'arrêt) 8 mars 2001: Bull. civ. II, no 43; R., p. 440; D. 2001. IR 1077 ; RTD<br /> <br /> Plan : code des assurances / appendice / responsabilité civile / loi no 85-677 du 5 juillet 1985, / chapitre premier - indémnisation des victimes d'accidents de la circulation / art. 1erDolce & Gabbana<br /> <br /> www.dolcegabbana.com/<br /> <br /> Traduire cette page<br /> <br /> Dolce&Gabbana presents The Spring Summer 2015 Collections. All the world of DG: On Line Store, Menswear, Womenswear, Childrenswear, Eyewear, .. Revue des fraudes et des produits purs et d'origine -[s.n.?] (Paris)-1927 Informations détaillées1932/11 (A8,N79)-1932/12 (A8,N80). 302<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code de la route — Art. L. 122-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de la route / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : obs. Jourdain (accident causé à un piéton par l'ouverture de l'auvent d'une remorque servant à la vente de pizzas , attelée à un véhicule à l'arrêt) 8 mars 2001: Bull. civ. II, no 43; R., p. 440; D. 2001. IR 1077 ; RTD civ. 2001. 607, obs. Jourdain<br /> <br /> 1. Plan : code de la route / première partie - législative / livre premier - dispositions générales / titre deuxième - responsabilité / chapitre ii - indemnisation des victimes d'accidents de la circulation / art. l. 122-1Taylor Swift - Official Site<br /> <br /> Traduire cette page<br /> <br /> www.taylorswift.com<br /> <br /> Official site features biography, journal, news, audio and video, merchandise, Q&A section, pictures, tour dates and merchandise. Travaux et mémoires du Bureau international des poids et mesures -Bureau international des poids et mesures (Sèvres) Gauthier-Villars (Paris)-1881 Informations1888 (T6). 85<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> 03<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Ancien art. L. 421-1 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : hôtelières, dans une zone agricole interdisant tout changement de destination des locaux à des fins non agricoles). ⧫ ... L'aménagement, dans une habitation, d'un local à usage de garage en laboratoire de fabrication de pizzas à emporter. CE 30 mars<br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / première partie [ancienne] - législative / livre quatrième [ancien] - règles relatives à l'acte de construire et à divers modes d'utilisation du sol / titre deuxième [ancien] - permis de construire / chapitre premier [ancien] - régime général / ancien art. l. 421-1Revue de la chocolaterie, confiserie, biscuiterie, confiturerie -P. Johanet (Paris)-1934 Informations détaillées1928/06 (N24). 17<br /> <br /> <br /> <br /> 04<br /> <br /> <br /> <br /> Code de l'urbanisme — Art. R.* 421-13 | Jurisprudence<br /> <br /> Code de l'urbanisme / Mis à jour le 3 avril 2015<br /> <br /> Résumé : à des fins non agricoles). ⧫ ... L'aménagement, dans une habitation, d'un local à usage de garage en laboratoire de fabrication de pizzas à emporter. CE 30 mars 1994, Gigoult, req. no 137881: préc. note 16 . ⧫ ... La transformation d'un hôtel en<br /> <br /> Plan : code de l'urbanisme / deuxième partie - réglementaire / livre quatrième - régime applicable aux constructions, aménagements et démolitions (décr. no 2007-18 du 5 janv. 2007, art. 8, en vigueur le 1er oct. 2007). / titre deuxième - dispositions communes aux diverses autorisations et aux déclarations préalables / chapitre premier - champ d'application / section ii - dispositions applicables aux travaux exécutés sur des constructions existantes et aux changements de destination de ces constructions / art. r.* 421-13Annuaire pontifical catholique (Paris) -Maison de la Bonne Presse (Paris)-1901 Informations détaillées1906 (A9). 219<br /> <br /> Bulletin officiel de l'Administration des colonies -L. Baudoin (Paris)-1891 Informations détaillées1891 (A5,T5,N3). 216<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée — Art. R. 212-31<br /> <br /> Code du cinéma et de l'image animée / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Art. R. 212-31 (Décr. no 2014-794 du 9 juill. 2014) Pour être homologués, les engagements de programmation contribuent à: 1o Favoriser l'exposition et la promotion des œuvres cinématographiques européennes et des cinématographies peu diffusées <br /> <br /> Plan : code du cinéma et de l'image animée / première partie - réglementaire / livre deuxième - professions et activités / titre premier - exercice des professions et activités du cinéma / chapitre ii - secteur de l'exploitation cinématographique / section v - groupements, ententes et engagements de programmation cinématographique / sous-section 2 - engagements de programmation / § 1er - engagements de programmation soumis à homologation / art. r. 212-31Bulletin de l'Association française contre l'abus du tabac [\"puis\" et des boissons alcooliques]... -[s.n.?] (Paris)-1869 Informations détaillées1876 (A8,N1)- (A8,N6). 56<br /> <br /> Journal de la Société contre l'abus du tabac -[s.n.] (Paris)-1902 Informations détaillées <br /> <br /> 1898 (A22,N1). <br /> <br /> 187<br /> <br /> Palamède : revue mensuelle des échecs / par M.M. de La Bourdonnais et Méry -[s.n.] (Paris)-1847 Informations détaillées1847/05 (N5). 216<br /> <br /> <br /> <br /> Palamède : revue mensuelle des échecs / par M.M. de La Bourdonnais et Méry -[s.n.] (Paris)-1847 Informations détaillées <br /> <br /> 1847/01 (N1). <br /> <br /> 26<br /> <br /> <br /> <br /> 16 <br /> <br /> CONSTITUTION DE 1958 — Références des décisions du Conseil constitutionnel. Contrôle de constitutionnalité des normes (décisions DC)<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Juge de paix en Algérie (conformité): Rec. Cons. const. 22; RJC I-4; JO 13 août, p. 7599; S. 1961. 102, note Hamon. 60-8 DC, 11 août 1960. Redevance radio -télévision (non-conformité partielle): Rec. Cons. const. 25; RJC I-5; JO 13 août, p. 7599; GDCC <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / constitution de 1958 / références des décisions du conseil constitutionnel. contrôle de constitutionnalité des normeBulletin de la radio-télévision scolaire / dir. publ. P. Chilotti -Institut pédagogique national (Paris)-1966 Informations détaillées1966/02/14 (A3,N39)-1966/02/26. 23<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> APPENDICE — Références des décisions du Conseil constitutionnel. Contrôle de constitutionnalité des normes (décisions DC)<br /> <br /> Code des juridictions financières / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : Juge de paix en Algérie (conformité): Rec. Cons. const. 22; RJC I-4; JO 13 août, p. 7599; S. 1961. 102, note Hamon. 60-8 DC, 11 août 1960. Redevance radio -télévision (non-conformité partielle): Rec. Cons. const. 25; RJC I-5; JO 13 août, p. 7599; GDCC <br /> <br /> Plan : code des juridictions financières / appendice / références des décisions du conseil constitutionnel. contrôle de constitutionnalité des normes (décisions dPetit annuaire du contribuable : publié par le Fédération nationale pour la défense des contribuables contre le projet d'impôt sur le revenu -[s.n.] (Paris)-1912 Informations détaillées1911. 63<br /> <br /> <br /> <br /> Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 — Art. 35 | Jurisprudence<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : de la Convention eût été voué à l'échec. CEDH , décis., 23 sept. 2003, Radio France et a. c/ France, aff. no 53984/00 § 34 : AJDA 2004. 534, chron. Flauss . ⧫ La motivation du rejet par la cour d'appel de ces arguments était conforme à la <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / appendice / droit européen et international / convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales du 4 novembre 1950 / titre ii - cour européenne des droits de l'homme / art. 351912 (A2). 98<br /> <br /> Code civil — Art. 1384 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des assurances / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : 2. 634, note Chabas. ⧫ Même sens (bouteille de butane ): Civ. 2e , 4 nov. 1987: Gaz. Pal. 1988. 1. Somm. 259, obs. Chabas. – V. aussi Civ. 2e , 14 avr. 1988: ibid. 1988. 2. Somm. 321, obs. Chabas. ⧫ V. déjà, affaire de « l'Oxygène liquide » Civ. 2e <br /> <br /> Plan : code des assurances / appendice / responsabilité civile / code civil / responsabilité délictuelle / art. 1384L'Écho du Gaz : organe de l'Union syndicale des employés de la Compagnie parisienne du gaz -[s.n.] (Paris)-1908 Informations détaillées1908/12/01 (A12,N280). 4<br /> <br /> <br /> <br /> Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979, Étendue par Arr. du 13 nov. 1979 (JO 9 janv. 1980) — Art. 20<br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : voudra bénéficier de cette clause maintiendra au salarié qu'il a congédié le montant de son salaire pendant le délai du préavis, et versera toutes indemnités auxquelles le salarié peut prétendre en vertu de la présente convention. Le salarié <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / v - conventions collectives / convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979, / titre v - embauchage et licenciement / art. 20Revue trimestrielle du droit des sociétés et du droit financier -Société d'éditions juridiques (Paris)-1934 Informations détaillées1933/01 (A2,N1)-1933/03. 42<br /> <br /> 02 <br /> <br /> Loi du 1er juillet 1901, Relative au contrat d'association — Art. 6 | Jurisprudence<br /> <br /> Code des associations et fondations / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : ancien imam qui a été congédié de pénétrer dans ce lieu de prière. Se fondant sur l'art. 544 C. civ., la cour d'appel d'Orléans relève que l'association, seule propriétaire des lieux affectés par elle à l'usage de mosquée, a le droit de n'accepter <br /> <br /> Plan : code des associations et fondations / partie i - régime général / loi du 1er juillet 1901, / titre premier - / art. 6Panthéon de l'industrie : revue encyclopédique des manufactures, fabriques et usines... -[s.n.] (Paris)-1855 Informations détaillées1855. 13 121 / 264)<br /> <br /> 03 <br /> <br /> Convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979, Étendue par Arr. du 13 nov. 1979 (JO 9 janv. 1980) — Art. 6 <br /> <br /> Code de l'avocat / Mis à jour le 7 avril 2015<br /> <br /> Résumé : professionnel fonctionnant dans les conditions prévues par le livre IV du code du travail; un travailleur ne pourra être congédié ou non embauché du fait de son appartenance syndicale. Le libre exercice du droit syndical comprend tous les actes qui <br /> <br /> Plan : code de l'avocat / partie ii - réglementation spéciale / v - conventions collectives / convention collective nationale des avocats et de leur personnel du 20 février 1979, / titre ii - droit syndical et de l'exercice de ceJournal des avoués : ou Recueil général des lois, décrets impériaux, décisions du Conseil d'état et de ministres, arrêts et jugemens qui fixent un point de la procédure civile, criminelle ou commerciale -[s.n.] (Paris)-1855 Informations <br /> <br /> 1825 (T28). 110<br /> <br /> <br /> <br /> Déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 — Art. 4<br /> <br /> Code constitutionnel et des droits fondamentaux / Mis à jour le 1 avril 2015<br /> <br /> Résumé : manifeste. Ainsi, le Conseil a censuré la définition très restrictive du licenciement pour motif économique qu’entendait poser la loi de modernisation sociale (Cons. const. 12 janv. 2002: no 2001-455 DC § 50 ) et pour incompétence négative une <br /> <br /> Plan : code constitutionnel et des droits fondamentaux / constitution de 1958 / déclaration des droits de l'homme et du citoyen du 26 août 1789 / art. 4L'Arbitrage entre nations : revue mensuelle -[s.n.] (Paris)-1901 1901/01/25 (A5,N13). 324<br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> <br /> EUROGIFT JOUETSVoleur illustré : cabinet de lecture universel -[s.n.] (Paris)-1881 Informations1907/04/21 (N2598). 2012:<br /> <br /> <br /> <br /> Revue anthropologique (Paris) -E. Nourry (Paris)-1915 Informations détaillées1927 (37). 228<br /> <br /> Revue mensuelle de l'École d'anthropologie de Paris / Association pour l'enseignement des sciences anthropologiques -F. Alcan (Paris)-1901 Informations1901 (A11). 280<br /> <br /> Revue d'anthropologie / publiée sous la dir. du Dr. Paul Broca -C. Reinwald (Paris)-1874 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Périodique1883 (A12,SER2,T6). 330<br /> <br /> <br /> <br /> L'Homme préhistorique : revue mensuelle illustrée d'archéologie et d'anthropologie préhistoriques / publiée sous la direction de MM. le Dr Chervin & A. de Mortillet -Schleicher frères & Cie (Paris) P. de Mortillet (Paris) J. Gamber (Paris)-1909 Informations détaillées1909/12 (A7,N12). 369<br /> <br /> Revue d'anthropologie catholique : étude de l'homme, psychologie-physiologique, alliance de la philosophie, de la physiologie et de la théologie, harmonies de l'ordre naturel et de l'ordre surnaturel / dirigée par un prêtre et un docteur en médecine -Sagnier et Bray (Paris)-1847 Informations détaillées1847 (T1). 449<br /> <br /> Bulletins de la Société d'anthropologie de Paris -Masson (Paris)-1877 Informations détaillées(SER3,T3). 451<br /> <br /> Bulletins et Mémoires de la Société d'anthropologie de Paris -Société d'anthropologie (Paris) Masson (Paris)-1904 Informations détaillées1907 (SER5,T8). 143<br /> <br /> L'Encéphale (Paris. 1881) -G. Masson (Paris) Librairie J.-B. Baillière et fils (Paris) [s.n.] (Paris)-1881 Informations détaillées1884 (A4). 462<br /> <br /> Parole. Revue internationale de rhinologie, otologie et laryngologie -[s.n.?] (Paris)-1901 Informations détaillées1898/11 (A8,T9,N5). 489<br /> <br /> Mémorial topographique et militaire, rédigé au Dépôt général de la guerre : imprimé par ordre du ministre -Imprimerie de la République (Paris) Imprimerie impériale (Paris) Imprimerie de Guiraudet (Paris)-1803 Informations détaillées1803/06 (N6)-1803/09. 63<br /> <br /> Révision et préconciliation : recueil des décisions de la Commission supérieure des dommages de guerre statuant en application de la loi du 2 mai 1924 / publié sous le patronage de Me F. Larnaude,... -Recueil Sirey (Paris)-1925 Informations1926/10 (A2,N1)-1927/07 (A2,N10). 227<br /> <br /> Liste officielle ... des prisonniers de guerre français : d'après les renseignements fournis par l'autorité militaire allemande : nom, date et lieu de naissance, unité / Centre national d'information sur les prisonniers de guerre -Centre national d'information sur les prisonniers de guerre (Paris)-1940 Informations1940/11/14 (N39). 30<br /> <br /> Revue algérienne et coloniale / Ministère de l'Algérie et des colonies -L. Hachette (Paris)-1859 Informations détaillées1860/01 (SER1,T2)-1860/06. 238<br /> <br /> L'Esclave des galères, ou Malte sous les chevaliers (2e épisode. 1749), par A. de Kermainguy,.... Tome 1 -H. Souverain (Paris)-1841 Informations détaillées <br /> <br /> <br /> <br /> Livre en mode image et en mode texte, recherche plein texte disponible210<br /> <br /> Moniteur du sauvetage. Journal des sapeurs-pompiers et des sauveteurs de France -[s.n.?] (Paris)-1859 Informations détaillées1858/11/15 (A1,N2). 32<br /> <br /> <br /> <br /> Fraternité (Clandestin) -[s.n.]-1943 Informations détaillées1943/03. <br /> <br /> <br /> <br /> Revue du monde musulman -E. Leroux (Paris)-1907 Informations détaillées1913/09 (A7,T24). 135<br /> <br /> Peuple juif (1919) -Fédération sioniste de France (Paris)-1919 Informations1920/01/02 (A14,N1). 13<br /> <br /> Annuaire pontifical catholique (Paris) -Maison de la Bonne Presse (Paris)-1901 Informations détaillées1905 (A8). 375<br /> <br /> Revue de l'histoire de Versailles et de Seine-et-Oise / [Société des sciences morales, des lettres et des arts de Seine-et-Oise] -L. Bernard (Versailles) H. Champion (Paris)-1921 Informations détaillées1929 (A31). 85<br /> <br /> Revue des études grecques (Paris) -E. Leroux (Paris) Association pour l'encouragement des études grecques en France (Paris)-1898 Informations détaillées1902/07 (T15,N65)-1902/10 (T15,N66). 326<br /> <br /> <br /> <br /> Moniteur des Faillites et des Liquidations de France et de l'étranger. Journal hebdomadaire -[s.n.?] (Paris)-1879 Informations détaillées1879/11/19. 184<br /> <br /> Rapport - Banque de France -Banque de France (Paris)-1994 Informations détaillées <br /> <br /> 1995. 171
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